Syracuse

Les Adjoints techniques territoriaux en 10 qu...

Article | Macaire, Sophie | 2010

Ce cadre d'emploi regroupe les anciens agents territoriaux des services techniques, agents techniques, aides médico-techniques, agents de salubrité et gardiens d'immeubles.

Les ATT des établissements d'enseignement en ...

Article | Macaire, Sophie | 2010

Créé en 2007, le cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux (ATT) des établissements d'enseignement a pour objet l'intégration des agents techniciens, ouvriers et de service (TOS).

Le Capital décès en 10 questions / Sophie Mac...

Article | Macaire, Sophie | 2010

En cas de décès, la famille d'un agent territorial peut bénéficier d'un capital destiné à lui permettre de faire face à cette situation.

Fibre optique : Les zones rurales attendent l...

Article | Maréchal, Sophie | 2010

Seuls 20% des foyers pourraient être équipés directement par les opérateurs privés. Les collectivités seront en première ligne pour financer les infrastructures du très haut-débit dans les zones non rentables.

Le Gouvernement démine le terrain avant la co...

Article | Forray, Jean-Baptiste | 2010

L'exécutif donne du grain à moudre à l'AMF et au Sénat. Objectif : parvenir à un accord entre les deux chambres le 13 octobre 2010.

La MDPH des Ardennes se veut 100% accessible ...

Article | Maisonneuve, Catherine | 2010

Le conseil général construit une maison de l'autonomie destinée à la fois aux personnes handicapées et aux personnes âgées, quel que soit leur état de santé.

Laïcité et collectivités : Liberté religieuse...

Article | Vasseur, Jean-Louis | 2010

La Délimitation du domaine public immobilier ...

Article | Le Mouëllic, Anne | 2010

La délimitation du domaine public est détaillée dans le Code général de la propriété des personnes publiques.