Syracuse

Comment déclarer un accident du travail / Emi...

Article | Amaranto, Emilie | 2011

La déclaration d'un accident du travail ainsi que la procédure de reconnaissance de l'imputabilité au service diffèrent selon que vous relevez du régime spécial ou du régime général de la Sécurité sociale.

Appréhender son reclassement pour inaptitude ...

Article | Amaranto, Emilie | 2011

Le Logement de fonction, un avantage en natur...

Article | Amaranto, Emilie | 2011

A l'image des fonctionnaires de l'Etat, les agents territoriaux peuvent bénéficier d'un logement de fonction, quand l'exercice de leurs missions le justifie.

Dialogue social. Droits et moyens : les règle...

Article | Doriac, Martine | 2011

A défaut d'accord, un relevé de conclusions relatif à la modernisation des droits et moyens syndicaux a été établi le 29 septembre 2011 par le ministère de la Fonction publique.

Intercommunalité : Le subtil équilibre d'une ...

Article | Denès, Laurence | 2011

Décider autrement : les rapprochements institutionnels s'enracinent sur des processus décisionnels de plus en plus concertés et participatifs. Organiser différemment : de l'intégration individuelle à l'harmonisation collective, de...

Marchés publics : Les points clés du décret d...

Article | Heintz, Mathieu | 2011

Le décret du 25 août 2011 comporte de nombreuses dispositions de simplification rédactionnelle ou de clarification. Certaines modifications de fond méritent aussi quelque attention : procédures adaptées, présentation et sélection ...

Intercommunalités : Anticiper l'affaiblisseme...

Article | Hélias, Aurélien | 2011

Malgré nombre d'incertitudes, les intercos souhaitent programmer au mieux leurs budgets. Cadrage financier strict, études économiques, concertation avec les communes : tous les leviers sont utilisés pour "optimiser" la réforme fis...

Hérault. La route prend le virage du développ...

Article | Lelong, Jean | 2011

Le conseil général de l'Hérault a engagé en 2010 un plan sur cinq ans intitulé "management durable des activités routières". Ce programme, qui comporte 48 actions, a pour particularité d'impliquer tous les métiers de la route : la...