Syracuse

Livre

Droit de la fonction publique

Delamarre, Manuel. Auteur

Vuibert. Paris : 2007

1 vol. (183 p.) ; couv. ill. ; 23 cm

Contentieux. Une réforme qui renforce le Trib...

Article | Delamarre, Manuel | 2015

Par une loi et un décret de février 2015, le Tribunal des conflits a été réformé de manière assez substantielle, même s'il a conservé sa caractéristique essentielle, la parité entre les membres provenant de chacun des deux ordres ...

Une accessibilité et une communicabilité enca...

Article | Delamarre, Manuel | 2017

Les documents administratifs qui peuvent être communiqués aux usagers de l'administration sont envisagés largement, selon des modalités précises. L'administration saisie d'une demande d'accès peut refuser de donner suite aux requê...

Rythmes scolaires. Le retour en force de la s...

Article | Foin, Michèle | 2017

La liberté de revenir à la semaine de quatre jours était une promesse du candidat Macron. Après un décret publié au pas de charge, sans concertation avec les élus locaux, un tiers des communes, essentiellement rurales, profiteront...

Colomiers. Un schéma directeur adopté pour to...

Article | Vigne-Lepage, Véronique | 2017

La ville s'est dotée d'un document qui précise, développe et met en cohérence ses actions RH. Les agents sont fortement associés.

La "Sortie de vigueur" des actes : retrait et...

Article | Delamarre, Manuel | 2017

La disparition de l'acte administratif entraîne une "sortie de vigueur" de celui-ci. Si l'on met à part le cas de la caducité, deux procédures essentielles sont concernées : le retrait et l'abrogation. Procédures propres à l'admin...

CC de la station des Rousses. L'Espace des mo...

Article | Clemens, Monique | 2017

Le projet de nouveau musée Paul-Emile-Victor, à Prémanon, a rejoint celui de rénovation de la patinoire.

CA de La Rochelle. Le vélo passe la vitesse s...

Article | Parnaudeau, Maud | 2017

L'agglomération de La Rochelle était au 1er janvier 2017 l'une des premières à instaurer l'indemnité kilométrique vélo pour ses agents.