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Mentions Légales

Site officiel

https://bmvr.nice.fr/

Informations éditoriales

Directeur de publication

Françoise Michelizza.

Conservateur général, Directeur de la BMVR de Nice

Ville de Nice-Direction de la Culture-Direction de la BMVR

1, avenue St Jean Baptiste, 06364 Nice Cedex 4

T. 00 33 (0)4 97 13 48 31

francoise.michelizza@ville-nice.fr

Droits d'auteur et propriété intellectuelle

Le présent site constitue une œuvre dont la BMVR de Nice est l'auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les textes, dessins, photographies, logotypes, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la BMVR de Nice ou de tiers ayant autorisé la BMVR de Nice à les utiliser.

Conformément à l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

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  • · gratuité de la diffusion.
  • · Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni d'altération)d'aucune sorte.
  • · Citation claire et visible de la source d'information : l'adresse Internet doit figurer impérativement dans la référence.

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Logos utilisés sur le site bmvr.nice.fr

Les logotypes utilisés ne peuvent-être modifiés – proportions, couleurs, éléments, constituants –et ne peuvent être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.

Les logotypes ne peuvent-être utilisés et associés qu'aux seules informations vérifiables.

Quel que soit le cas d'espèce, la BMVR de Nice et les organismes dont le logotype est présent sur le site, se réservent le droit d'approuver ou de désapprouver toute utilisation des logos pour assurer son utilisation correcte, conformément à l'éthique, la morale et aux intérêts de BMVR de

Nice ou des organismes dont le logotype est présent sur le site.

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