Investissement en hausse des collectivités (Un) / Sylvie Fagnart | Fagnart, Sylvie
/5

0 avis

Investissement en hausse des collectivités (Un) / Sylvie Fagnart

Article

Fagnart, Sylvie

Les investissements pour 2009 dépassent la moyenne de l'année de référence établie pour le remboursement anticipé de FCTVA. Les dispositifs du plan de relance n'ont pas particulièrement influencé les collectivités.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2019, 01/03/2010»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

PLF 2010 : Les modalités de cotisation économique territoriale / Sylvie Fagnart | Fagnart, Sylvie

PLF 2010 : Les modalités de cotisation économ...

Article | Fagnart, Sylvie | 2009

Le projet de loi de finances pour 2010 a été adopté définitivement le 17 décembre 2009. Le texte institue un nouvel impôt économique perçu par les collectivités. La version validée diffère du projet initial.

Spécial régionales -1- : Fiscalité, la question qui fâche / Sylvie Fagnart | Fagnart, Sylvie

Spécial régionales -1- : Fiscalité, la questi...

Article | Fagnart, Sylvie | 2010

Le début de la campagne électorale se cristallise sur les augmentations d'impôts. Le débat s'avère crucial, à la suite de la réforme de la taxe professionnelle.

Développement économique : une ambition sans moyens / Sylvie Fagnart | Fagnart, Sylvie

Développement économique : une ambition sans ...

Article | Fagnart, Sylvie | 2010

Bien que les conseils régionaux soient reconnus comme les coordonnateurs de la politique de développement économique sur le territoire, leurs moyens, en la matière, demeurent très réduits. En outre, ils s'interrogent sur la poursu...

De la même série

Les Pays de la Loire réceptionnent un tram-train polyvalent / Michel Chlastacz | Chlastacz, Michel

Les Pays de la Loire réceptionnent un tram-tr...

Article | Chlastacz, Michel | 2010

En décembre dernier, Alstom a présenté aux élus régionaux, sur son site de Valenciennes, le tram-train Citadis Dualis et effectué les premiers essais.

La RODP des ouvrages de communications électroniques / Alexandre Vigoureux | Vigoureux, Alexandre

La RODP des ouvrages de communications électr...

Article | Vigoureux, Alexandre | 2010

La redevance d'occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages des communications électroniques pourrait bien être une ressource sous-estimée et sous-employée dans les budgets des collectivités locales.

Sécurité des parkings publics et privés / Jean-Louis Vasseur | Vasseur, Jean-Louis

Sécurité des parkings publics et privés / Jea...

Article | Vasseur, Jean-Louis | 2010

Le cadre légal de la mise en place d'un système de vidéosurveillance dans un parking varie essentiellement selon la nature, publique ou privée, du lieu surveillé. Si la compétence de la Cnil est principalement liée à la nature du ...

Régionales : Une campagne sur fonds de réforme territoriale |

Régionales : Une campagne sur fonds de réform...

Article | 2010

Les vingt présidents de région socialistes crient haro sur le conseiller territorial et la suppression de la compétence générale. Selon certains, "les élections de mars seront un référendum pour ou contre la loi territoriale". L'U...

En Loire-Atlantique, le recrutement des personnes handicapées s'accélère / Blandine Dahéron | Dahéron, Blandine

En Loire-Atlantique, le recrutement des perso...

Article | Dahéron, Blandine | 2010

Le centre de gestion et les Cap emploi du département ont signé une convention pour concrétiser leurs engagements.

Chargement des enrichissements...