Spécial régionales -1- : Fiscalité, la question qui fâche / Sylvie Fagnart

0 avis

Spécial régionales -1- : Fiscalité, la question qui fâche / Sylvie Fagnart

Article

Le début de la campagne électorale se cristallise sur les augmentations d'impôts. Le débat s'avère crucial, à la suite de la réforme de la taxe professionnelle.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2016, 08/02/2010»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Description physique: pp.10-11

Date de publication: 2010

Publié dans: La Gazette des communes, des départements, des régions, 2016, 08/02/2010

Sujets

Suggestions

Du même auteur

PLF 2010 : Les modalités de cotisation économ...

Article | Fagnart, Sylvie | 2009

Le projet de loi de finances pour 2010 a été adopté définitivement le 17 décembre 2009. Le texte institue un nouvel impôt économique perçu par les collectivités. La version validée diffère du projet initial.

Investissement en hausse des collectivités (U...

Article | Fagnart, Sylvie | 2010

Les investissements pour 2009 dépassent la moyenne de l'année de référence établie pour le remboursement anticipé de FCTVA. Les dispositifs du plan de relance n'ont pas particulièrement influencé les collectivités.

Développement économique : une ambition sans ...

Article | Fagnart, Sylvie | 2010

Bien que les conseils régionaux soient reconnus comme les coordonnateurs de la politique de développement économique sur le territoire, leurs moyens, en la matière, demeurent très réduits. En outre, ils s'interrogent sur la poursu...

De la même série

La Territorialisation masque une baisse des a...

Article | Gerbeau, Delphine | 2010

Le secrétaire d'Etat au Logement annonce une modulation des aides au financement du logement social.

Seine-et-Marne : un dispositif partenarial co...

Article | Vovard, Agathe | 2010

Grâce à la plateforme mise en place, le taux de maintien dans l'emploi des personnes en réinsertion est en augmentation.

Christian de Portzamparc signe l'hôtel de rég...

Article | Ferrero, Claude | 2010

Les services, éparpillés sur huit sites de Rhône-Alpes, seront regroupés à Lyon dans un bâtiment fonctionnel et économe en énergie.

Accessibilité des ERP sportifs : un casse-têt...

Article | Bigot, Laurent | 2010

Comme tous les établissements recevant du public (ERP), ceux dédiés au sport devront être accessibles pour tout handicap en 2015. Problème : le parc est particulièrement vieillissant et le retard semble irrattrapable.

Handicap : L'intégration des agents est l'aff...

Article | Puymirat, Pénélope | 2010

Information, aménagement de poste, implication des services... le travail avec des personnes handicapées nécessite une communication entre tous et l'investissement de chacun.

Chargement des enrichissements...