Accession sociale à la propriété : Le Pass-foncier, victime de son succès / Delphine Gerbeau | Gerbeau, Delphine
/5

0 avis

Accession sociale à la propriété : Le Pass-foncier, victime de son succès / Delphine Gerbeau

Article

Gerbeau, Delphine

Lancé en 2006, puis simplifié, le Pass-foncier a été l'un des dispositifs phare du plan de relance dans le secteur de la construction. Très sollicité, il est aujourd'hui bloqué pour des raisons de financement.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2029, 10/05/2010»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Gestion urbaine de proximité : L'Anru met un coup d'accélérateur / Delphine Gerbeau | Gerbeau, Delphine

Gestion urbaine de proximité : L'Anru met un ...

Article | Gerbeau, Delphine | 2010

Apparu il y a une quinzaine d'années, le terme de "gestion urbaine de proximité" (GUP) recouvre des réalités différentes selon les territoires et selon le souhait des acteurs locaux d'en faire ou non une boîte à outils bien rempli...

Haïti : Les collectivités privilégient une aide durable / Delphine Gerbeau | Gerbeau, Delphine

Haïti : Les collectivités privilégient une ai...

Article | Gerbeau, Delphine | 2010

Dès le lendemain du tremblement de terre en Haïti, les collectivités locales françaises ont voté des aides d'urgence. Nombre d'entre elles veulent mettre en place des dispositifs d'aide à la reconstruction.

La Territorialisation masque une baisse des aides à la pierre / Delphine Gerbeau | Gerbeau, Delphine

La Territorialisation masque une baisse des a...

Article | Gerbeau, Delphine | 2010

Le secrétaire d'Etat au Logement annonce une modulation des aides au financement du logement social.

De la même série

Les Secrétaires de mairie en 10 questions / Sophie Soykurt | Soykurt, Sophie

Les Secrétaires de mairie en 10 questions / S...

Article | Soykurt, Sophie | 2010

Selon le nombre d'habitants de la commune, le personnel occupant la fonction de secrétaire de mairie n'a pas le même statut juridique.

Le Permis de détention des chiens dangereux - 1 / Anne Le Mouëllic | Le Mouëllic, Anne

Le Permis de détention des chiens dangereux -...

Article | Le Mouëllic, Anne | 2010

Une circulaire du 17 février 2010 rappelle les obligations qui incombent aux propriétaires.

Usine d'eau potable certifiée développement durable (Une) / Fabienne Nedey | Nedey, Fabienne

Usine d'eau potable certifiée développement d...

Article | Nedey, Fabienne | 2010

Arcet Notation a attribué à l'usine de la communauté de communes de Parthenay la note A+.

Accession sociale à la propriété : Le Pass-foncier, victime de son succès / Delphine Gerbeau | Gerbeau, Delphine

Accession sociale à la propriété : Le Pass-fo...

Article | Gerbeau, Delphine | 2010

Lancé en 2006, puis simplifié, le Pass-foncier a été l'un des dispositifs phare du plan de relance dans le secteur de la construction. Très sollicité, il est aujourd'hui bloqué pour des raisons de financement.

Auch met le sport à portée de tous / Laurence Lafosse | Lafosse, Laurence

Auch met le sport à portée de tous / Laurence...

Article | Lafosse, Laurence | 2010

Depuis quatre ans, la ville organise un programme d'activités pour conjuguer le sport et une meilleure hygiène de vie.

Chargement des enrichissements...