Syracuse

Suppression de la TP : Vers des inégalités te...

Article | Cabellic, Marion | 2010

Les Collectivités sécurisent leurs encours de...

Article | Fagnart, Sylvie | 2010

Le 8e observatoire Finance active de la dette d'avril 2010 pointe un retour à la normale sur le marché de la dette publique. Certaines collectivités n'hésitent plus à renégocier leurs emprunts.

Réforme territoriale : Les sénateurs se posen...

Article | Forray, Jean-Baptiste | 2010

Des audaces du projet de loi-cadre ne demeure plus que le très controversé conseiller territorial.

Les "Bugs" juridiques - 3 : La voirie en aggl...

Article | Banel, Sophie | 2010

Le Code de la voirie urbaine routière, affecté et déstabilisé par de nombreuses réformes, est devenu obsolète, parfois, et d'une lisibilité hasardeuse, souvent. La voirie intercommunale n'y est absolument pas envisagée, alors qu'e...

"L'Etat tient ses engagements comme jamais" /...

Article | Forray, Jean-Baptiste | 2010

Voirie : Le refus d'entretien d'un chemin rur...

Article | Deliancourt, Samuel | 2010

La commune n'est responsable des dommages occasionnés sur un chemin rural que si elle souhaite poursuivre et contribuer à l'entretien de ces chemins. Aucune disposition n'imposant aux communes d'entretenir de tels chemins, leur re...

L' Agglo de Draguignan confie au privé la réa...

Article | Quémard, Emmanuelle | 2010

Depuis plus de 15 ans, les élus planchaient sur un projet de diversification économique "durable".

Services au public : Agents et usagers, les r...

Article | Verbaere, Isabelle | 2010

Si les violences graves à l'encontre des agents ne semblent pas augmenter, les frictions quotidiennes, elles, se multiplient. L'excès de rigidité des services est montré du doigt.