Suggestions

Du même auteur

Le Service civique / Anne Le Mouëllic | Le Mouëllic, Anne

Le Service civique / Anne Le Mouëllic

Article | Le Mouëllic, Anne | 2010

Une loi du 10 mars 2010 a institué un service civique volontaire. Un décret du 12 mai 2010 en organise les modalités.

L' Affichage publicitaire / Anne Le Mouëllic | Le Mouëllic, Anne

L' Affichage publicitaire / Anne Le Mouëllic

Article | Le Mouëllic, Anne | 2010

La loi du 12 juillet 2010, dite "Grenelle 2", a modifié de la législation en matière d'affichage publicitaire.

L' Affichage libre / Anne Le Mouëllic | Le Mouëllic, Anne

L' Affichage libre / Anne Le Mouëllic

Article | Le Mouëllic, Anne | 2011

A l'intérieur des agglomérations, l'affichage libre est encadré par les dispositions du Code de l'environnement.

De la même série

Dotations-point d'indice : La tentation du tour de vis généralisé / Aurélien Hélias | Hélias, Aurélien

Dotations-point d'indice : La tentation du to...

Article | Hélias, Aurélien | 2010

La commission "Attali" veut réduire les dépenses publiques de 50 milliards en trois ans, dont 12,59 pour les collectivités... Elle préconise comme la Cour des comptes, le gel du point d'indice jusqu'en 2013.

Strasbourg. Un village aide des sans-abri à reprendre racine / Virginie Vendamme | Vendamme, Virginie

Strasbourg. Un village aide des sans-abri à r...

Article | Vendamme, Virginie | 2010

La communauté urbaine a financé un centre d'hébergement pour une trentaine de personnes. Un investissement de 4 millions.

Piscines publiques aux spas urbains (Des) / Emmanuelle Lesquel | Lesquel, Emmanuelle

Piscines publiques aux spas urbains (Des) / E...

Article | Lesquel, Emmanuelle | 2010

Les nouveaux projets aquatiques se complexifient et misent de plus en plus sur le bien-être ou "wellness". La diversification des sensations et des émotions prend une importance grandissante.

La Diffusion de la musique dans les fêtes / Anne Le Mouëllic | Le Mouëllic, Anne

La Diffusion de la musique dans les fêtes / A...

Article | Le Mouëllic, Anne | 2010

Pour toute diffusion de musique à l'occasion d'un événement, des droits d'auteur doivent être versés à la Sacem.

Plan global pour protéger le bassin du Vidourle des inondations (Un) / Jean Lelong | Lelong, Jean

Plan global pour protéger le bassin du Vidour...

Article | Lelong, Jean | 2010

Renforcer les digues et créer des déversoirs ainsi que des installations de pompage figurent parmi les mesures programmées.

Chargement des enrichissements...