Suggestions

Du même auteur

Le Service civique / Anne Le Mouëllic | Le Mouëllic, Anne

Le Service civique / Anne Le Mouëllic

Article | Le Mouëllic, Anne | 2010

Une loi du 10 mars 2010 a institué un service civique volontaire. Un décret du 12 mai 2010 en organise les modalités.

L' Affichage publicitaire / Anne Le Mouëllic | Le Mouëllic, Anne

L' Affichage publicitaire / Anne Le Mouëllic

Article | Le Mouëllic, Anne | 2010

La loi du 12 juillet 2010, dite "Grenelle 2", a modifié de la législation en matière d'affichage publicitaire.

L' Affichage libre / Anne Le Mouëllic | Le Mouëllic, Anne

L' Affichage libre / Anne Le Mouëllic

Article | Le Mouëllic, Anne | 2011

A l'intérieur des agglomérations, l'affichage libre est encadré par les dispositions du Code de l'environnement.

De la même série

Le "Carton rouge" infligé au CNFPT divise les territoriaux / Jacques Paquier | Paquier, Jacques

Le "Carton rouge" infligé au CNFPT divise les...

Article | Paquier, Jacques | 2011

Certains agents critiquent l'inadéquation de l'offre de formation, mais beaucoup défendent l'établissement.

Energie. Les régions contestent la ruée vers "l'or gris" / Laurence Madoui | Madoui, Laurence

Energie. Les régions contestent la ruée vers ...

Article | Madoui, Laurence | 2011

Le gouvernement a suspendu, début février 2011, la prospection d'hydrocarbures de schiste jusqu'à la remise d'un rapport, prévue fin mai. Sans désamorcer l'opposition à des projets jugés contradictoires avec le Grenelle.

Tri des emballages : la réussite passe par l'habitat collectif / Laurence Madoui | Madoui, Laurence

Tri des emballages : la réussite passe par l'...

Article | Madoui, Laurence | 2011

Alors que la loi Grenelle 1 d'août 2009 fixe un objectif de 75% d'emballages ménagers recyclés en 2012, on en est aujourd'hui à 63 %. Le possible progrès réside dans les performances individuelles de tri, particulièrement en habit...

Mieux cartographier les risques naturels / Alain Sartre | Sartre, Alain

Mieux cartographier les risques naturels / Al...

Article | Sartre, Alain | 2011

La prévention nécessite de définir les zones à risque, en évaluant le degré d'exposition. Les cartes des aléas enregistrés ou prévisibles sont diffusées par des géoportails de plus en plus complets.

Les Trames vertes et bleues / Anne Le Mouëllic | Le Mouëllic, Anne

Les Trames vertes et bleues / Anne Le Mouëlli...

Article | Le Mouëllic, Anne | 2011

La mise en place des trames vertes et bleues est une mesure phare du Grenelle de l'environnement qui vise à préserver la biodiversité.

Chargement des enrichissements...