Urbanisme : Une réforme des règles pour une révolution des esprits / Delphine Gerbeau | Gerbeau, Delphine
/5

0 avis

Urbanisme : Une réforme des règles pour une révolution des esprits / Delphine Gerbeau

Article

Gerbeau, Delphine

La concertation entamée en juin 2010 a pris fin le 27 mai 2011. Désormais, le projet devra primer sur les règles issues du Code de l'urbanisme. Elus et professionnels sont globalement satisfaits des diverses retouches qui devraient être introduites par quatre ordonnances.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2081, 06/06/2011»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Gestion urbaine de proximité : L'Anru met un coup d'accélérateur / Delphine Gerbeau | Gerbeau, Delphine

Gestion urbaine de proximité : L'Anru met un ...

Article | Gerbeau, Delphine | 2010

Apparu il y a une quinzaine d'années, le terme de "gestion urbaine de proximité" (GUP) recouvre des réalités différentes selon les territoires et selon le souhait des acteurs locaux d'en faire ou non une boîte à outils bien rempli...

Haïti : Les collectivités privilégient une aide durable / Delphine Gerbeau | Gerbeau, Delphine

Haïti : Les collectivités privilégient une ai...

Article | Gerbeau, Delphine | 2010

Dès le lendemain du tremblement de terre en Haïti, les collectivités locales françaises ont voté des aides d'urgence. Nombre d'entre elles veulent mettre en place des dispositifs d'aide à la reconstruction.

La Territorialisation masque une baisse des aides à la pierre / Delphine Gerbeau | Gerbeau, Delphine

La Territorialisation masque une baisse des a...

Article | Gerbeau, Delphine | 2010

Le secrétaire d'Etat au Logement annonce une modulation des aides au financement du logement social.

De la même série

Outils existent pour professionnaliser l'entretien (Des) / Julie Krassovsky | Krassovsky, Julie

Outils existent pour professionnaliser l'entr...

Article | Krassovsky, Julie | 2011

L'entretien annuel d'évaluation dans les collectivités n'est pas une formalité. La conduite de cet échange complexe à mettre en oeuvre doit encore être affinée. Entre contenu et méthode, des outils sont disponibles pour les profes...

La Tentation de la fusion des EPCI à fiscalité propre / Guillaume Dumas | Dumas, Guillaume

La Tentation de la fusion des EPCI à fiscalit...

Article | Dumas, Guillaume | 2011

L'un des enjeux, pour le préfet et les schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI), issus de la loi de réforme des collectivités territoriales, sera l'élargissement des EPCI à fiscalité propre et, principalement, l...

Collectivités territoriales et PPP : Un cadre législatif et réglementaire à améliorer / Agathe Maurer | Maurer, Agathe

Collectivités territoriales et PPP : Un cadre...

Article | Maurer, Agathe | 2011

La transposition pure et simple des dispositions relatives aux contrats de partenariat de l'Etat aux contrats de partenariat des collectivités soulève des difficultés liées à la différence de fonctionnement des institutions nation...

Chaîne comptable : Les bénéfices réels de la dématérialisation / Claire Chevrier | Chevrier, Claire

Chaîne comptable : Les bénéfices réels de la ...

Article | Chevrier, Claire | 2011

La dématérialisation des échanges avec le comptable n'est pas obligatoire mais, à terme, elle semble inéluctable. S'y préparer permet déjà de gagner en qualité et en productivité.

Urbanisme : Une réforme des règles pour une révolution des esprits / Delphine Gerbeau | Gerbeau, Delphine

Urbanisme : Une réforme des règles pour une r...

Article | Gerbeau, Delphine | 2011

La concertation entamée en juin 2010 a pris fin le 27 mai 2011. Désormais, le projet devra primer sur les règles issues du Code de l'urbanisme. Elus et professionnels sont globalement satisfaits des diverses retouches qui devraien...

Chargement des enrichissements...