Syracuse

Le Service civique / Anne Le Mouëllic

Article | Le Mouëllic, Anne | 2010

Une loi du 10 mars 2010 a institué un service civique volontaire. Un décret du 12 mai 2010 en organise les modalités.

L' Affichage publicitaire / Anne Le Mouëllic

Article | Le Mouëllic, Anne | 2010

La loi du 12 juillet 2010, dite "Grenelle 2", a modifié de la législation en matière d'affichage publicitaire.

L' Affichage libre / Anne Le Mouëllic

Article | Le Mouëllic, Anne | 2011

A l'intérieur des agglomérations, l'affichage libre est encadré par les dispositions du Code de l'environnement.

Eau potable : La Rochelle redoute la panne sè...

Article | Verbaere, Isabelle | 2011

La Charente, dont le débit est au plus bas, est menacée de remontées d'eau saumâtre, impropre à la potabilisation.

Plan "algues vertes" : peut mieux faire / Sté...

Article | Stoll, Stéphanie | 2011

Pré-Saint-Gervais. Une maison d'assistants ma...

Article | Foin, Michèle | 2011

La ville accompagne des candidates au métier d'assistant maternel et met à leur disposition un local adapté pour créer une maison d'assistants maternels.

Emprunts toxiques : Les collectivités en manq...

Article | Le Gall, Catherine | 2011

Le nombre de collectivités concernées par les emprunts dits "toxiques" ne cesse de croître. Pourtant, pour sortir de cette spirale, peu d'options sont possibles.

Le Projet urbain partenarial / Anne Le Mouëll...

Article | Le Mouëllic, Anne | 2011

Le projet urbain partenarial (PUP) a été mis en place par la loi n°2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion.