Valorisation des déchets ménagers et assimilés / Céline Hodara

Article

Hodara, Céline

Le Code de l'environnement met en avant le potentiel économique des déchets, ce qui participe à l'évolution de leur prise en compte. Ils tendent à être perçus de plus en plus comme une matière première, et donc comme une source de recettes pour les collectivités venant en atténuation du coût du service public.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2092, 12/09/2011»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

La Gestion des déchets ménagers et assimilés / Céline Hodara | Hodara, Céline

La Gestion des déchets ménagers et assimilés ...

Article | Hodara, Céline | 2011

Encadrés par un arsenal législatif et réglementaire renouvelé par le Grenelle de l'environnement, les déchets sont au coeur d'un renouveau juridique, technique et économique, avec une réflexion des acteurs publics locaux sur leur ...

Le Service public de collecte et de traitement / Céline Hodara | Hodara, Céline

Le Service public de collecte et de traitemen...

Article | Hodara, Céline | 2011

L'ordonnance du 17 décembre 2010 portant diverses dispositions d'adaptation du droit de l'Union européenne dans le domaine des déchets a précisé un certain nombre d'éléments qui aident à mieux appréhender les obligations des commu...

La Gestion administrative des déchetteries / Céline Hodara | Hodara, Céline

La Gestion administrative des déchetteries / ...

Article | Hodara, Céline | 2011

Le mode de gestion, en régie ou déléguée, n'exerce aucune influence sur le régime juridique applicable à une déchetterie. Ce qui est pris en compte, ce n'est pas la qualité du gestionnaire, mais la nature de l'installation qui rel...

De la même série

Très haut débit : Les territoires ruraux veulent bousculer les règles / Sophie Maréchal | Maréchal, Sophie

Très haut débit : Les territoires ruraux veul...

Article | Maréchal, Sophie | 2011

Sept réseaux d'initiative publique, cosignataires d'un mémorandum, ouvrent le débat sur le rôle des collectivités dans le déploiement du très haut-débit.

Aquitaine. Les sites naturels en réseau pour une meilleure gestion / Christiane Wanaverbecq | Wanaverbecq, Christiane

Aquitaine. Les sites naturels en réseau pour ...

Article | Wanaverbecq, Christiane | 2011

La région a structuré sa politique de protection et de valorisation du patrimoine naturel autour du réseau Aquitaine Nature, qui fédère les gestionnaires de sites remarquables. Cet acteur-pivot informe le grand public et participe...

Communication électroniques. Enfouissement des réseaux : qui paie quoi ? / Béatrice Nicolas | Nicolas, Béatrice

Communication électroniques. Enfouissement de...

Article | Nicolas, Béatrice | 2011

L'article 28 de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique, dite "Loi Pintat", prévoit un mécanisme permettant de donner plus de moyens aux collectivités afin de développer leurs polit...

"Le juge constitutionnel a déjà admis des applications différentes de la loi" / Brigitte Menguy | Menguy, Brigitte

"Le juge constitutionnel a déjà admis des app...

Article | Menguy, Brigitte | 2011

Le président de la République a confié en janvier 2011 au sénateur (UMP) Eric Doligé une mission d'enquête sur le coût des normes pour les collectivités. Remis en juin 2011, le rapport sur la simplification des normes applicables ...

Valorisation des déchets ménagers et assimilés / Céline Hodara | Hodara, Céline

Valorisation des déchets ménagers et assimilé...

Article | Hodara, Céline | 2011

Le Code de l'environnement met en avant le potentiel économique des déchets, ce qui participe à l'évolution de leur prise en compte. Ils tendent à être perçus de plus en plus comme une matière première, et donc comme une source de...

Chargement des enrichissements...