Syracuse

Le Déploiement des compteurs intelligents / M...

Article | Pachen-Lefevre, Marie-Hélène | 2013

Le déploiement des dispositifs de comptage évolués, ou "compteurs intelligents", annoncé il y a un an, est en suspens. Un rappel du cadre dans lequel ce déploiement s'inscrit s'impose pour tenter de comprendre ce qui, aujourd'hui,...

Rénovation des colonnes montantes électriques...

Article | Pachen-Lefevre, Marie-Hélène | 2014

Bailleurs sociaux et syndics de copropriétaires s'interrogent sur l'étendue de leur responsabilité en matière de travaux sur les colonnes montantes électriques, ouvrages d'une technicité certaine pour l'entretien desquels ils peuv...

Tarifs de distribution et de fourniture d'éle...

Article | Pachen-Lefevre, Marie-Hélène | 2013

La tarification de l'électricité se calcule en distinguant les tarifs applicables au service public de la distribution d'électricité (tarif d'utilisation des réseaux publics d'électricité) et les tarifs rémunérant le service publi...

Réussir une expropriation pour cause d'utilit...

Article | Goutal, Yvon | 2011

Souvent redoutée par les collectivités en raison de sa complexité, la procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique n'est pourtant pas une procédure inaccessible. Il suffit d'en maîtriser les étapes et de bien soigner la...

Trappes. Le long chemin d'une crèche pour les...

Article | Foin, Michèle | 2011

La crèche Les Bambins est l'un des rares établissements en France conçu pour accueillir des enfants handicapés. Soutenue par le conseil général et la caisse d'allocations familiales, cette structure de droit commun rencontre à la ...

Election présidentielle : Le régime du "parra...

Article | Brunella, Stéphane | 2011

Tout candidat qui souhaite se présenter à l'élection présidentielle doit recueillir au moins 500 signatures de la part d'élus locaux et de parlementaires. Les "parrainages" sont la condition sine qua non pour que leur candidature ...

Concessions d'électricité : Règles communauta...

Article | Pachen-Lefevre, Marie-Hélène | 2011

Le renouvellement dans les prochaines années des concessions de distribution d'électricité soulève la question des conditions de passation de ces contrats : leur conclusion peut-elle encore déroger aux règles de mise en concurrenc...

Suresnes. Valoriser le parcours syndical des ...

Article | Ginibriere, Gaëlle | 2011