Syracuse

Le Service civique / Anne Le Mouëllic

Article | Le Mouëllic, Anne | 2010

Une loi du 10 mars 2010 a institué un service civique volontaire. Un décret du 12 mai 2010 en organise les modalités.

L' Affichage publicitaire / Anne Le Mouëllic

Article | Le Mouëllic, Anne | 2010

La loi du 12 juillet 2010, dite "Grenelle 2", a modifié de la législation en matière d'affichage publicitaire.

L' Affichage libre / Anne Le Mouëllic

Article | Le Mouëllic, Anne | 2011

A l'intérieur des agglomérations, l'affichage libre est encadré par les dispositions du Code de l'environnement.

Contractuels. Satisfaction des agents, inquié...

Article | Doriac, Martine | 2012

Point sur l'état d'avancement du projet de loi "contractuels" examiné en France, début février 2011, par l'Assemblée nationale après son adoption par le Sénat fin janvier, qui tend à mettre fin aux situations de précarité abusives...

Handicap : l'accessibilité ne doit pas oublie...

Article | Girard, Hélène | 2012

Dossier consacré, en février 2012, aux enjeux de la prise en compte de l'accessibilité par les institutions et les professionnels du secteur culturel en France. Les points détaillés : entre supports techniques, oeuvres adaptées, m...

Opérateur de vidéosurveillance. Garder un oei...

Article | Lannuzel, Antoine | 2012

Les Schémas régionaux du climat, de l'air et ...

Article | Le Mouëllic, Anne | 2012

Un décret du 16 juin 2011 définit le contenu des schémas régionaux du climat, de l'air et de l'énergie.

Blanquefort. Une mise en oeuvre concrète du p...

Article | Le Gall, Sophie | 2012

Présentation, en février 2012, de la démarche de la commune de Blanquefort (Gironde) qui consiste à ancrer la parité hommes-femmes dans le quotidien en favorisant, notamment, la mixité de son offre de loisirs. Un projet de grande ...