Les Droits des fonctionnaires territoriaux / Sophie Soykurt

0 avis

Les Droits des fonctionnaires territoriaux / Sophie Soykurt

Article

Les fonctionnaires comme les agents non titulaires de la fonction publique territoriale bénéficient d'un certain nombre de droits, reconnus en particulier par la loi du 13 juillet 1983.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2201, 16/12/2013»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Description physique: pp.60-61

Date de publication: 2013

Publié dans: La Gazette des communes, des départements, des régions, 2201, 16/12/2013

Sujets

Fonctionnaires locaux, France

Suggestions

Du même auteur

Les Ingénieurs territoriaux en 10 questions /...

Article | Soykurt, Sophie | 2009

Relevant de la filière technique, les ingénieurs territoriaux exercent des fonctions à la fois scientifiques et techniques.

Les Techniciens supérieurs territoriaux en 10...

Article | Soykurt, Sophie | 2010

Le cadre d'emplois de techniciens supérieurs territoriaux relève de la filière technique.

Le Recrutement par promotion interne en 10 qu...

Article | Soykurt, Sophie | 2010

Depuis 2007, le recrutement des agents territoriaux par promotion interne doit tenir compte de la valeur professionnelle de ces derniers et de leurs acquis de l'expérience professionnelle.

De la même série

Insertion. Quand culture et social font cause...

Article | 2013

Multiplication des initiatives des collectivités locales et de leurs partenaires du secteur social et culturel, pour combiner accès à la culture, qui aide à restaurer l'estime de soi et à se projeter, et parcours d'insertion profe...

Santé mentale. L'urgence d'un partenariat aut...

Article | Thouvenot, Agnès | 2013

Urgence, pour les institutions publiques françaises relevant des secteurs sanitaire, du logement ou du travail social, de mener des partenariats autour du maintien dans le logement des personnes souffrant de troubles mentaux. Les ...

Organisation. Des solutions pour éviter l'ove...

Article | Krassovsky, Julie | 2013

Nécessité pour les collectivités et intercommunalités françaises de formaliser l'usage de leurs messageries électroniques pour éviter "l'overdose" d'emails. Pour cela, elles ont recours à des chartes, des guides ou des codes d'usa...

Montpellier. Une école à énergie positive tro...

Article | Lelong, Jean | 2013

Inauguration, en septembre 2013, par la ville de Montpellier (Hérault), de l'école primaire Chengdu qui doit produire plus d'énergie qu'elle n'en consomme. Construit en dix mois, elle a nécessité un investissement de 9,4 millions ...

Les Droits des fonctionnaires territoriaux / ...

Article | Soykurt, Sophie | 2013

Les fonctionnaires comme les agents non titulaires de la fonction publique territoriale bénéficient d'un certain nombre de droits, reconnus en particulier par la loi du 13 juillet 1983.

Chargement des enrichissements...