Mentions légales

Site officiel

www.bmvr.nice.fr

 

Informations éditoriales

Directeur de publication

Françoise Michelizza.

Conservateur général, Directeur de la BMVR de Nice

Ville de Nice-Direction de la Culture-Direction de la BMVR

1, avenue St Jean Baptiste, 06364 Nice Cedex 4

T. 00 33 (0)4 97 13 48 31

francoise.michelizza@ville-nice.fr

 

Droits d'auteur et propriété intellectuelle

Le présent site constitue une œuvre dont la BMVR de Nice est l'auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les textes, dessins, photographies, logotypes, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la BMVR de Nice ou de tiers ayant autorisé la BMVR de Nice à les utiliser.

Conformément à l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est possible pour une utilisation personnelle ou à titre pédagogique sous certaines conditions :

  • · gratuité de la diffusion.
  • · Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni d'altération)d'aucune sorte.
  • · Citation claire et visible de la source d'information : l'adresse Internet doit figurer impérativement dans la référence.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quel support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la BMVR de Nice, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

 

Logos utilisés sur le site bmvr.nice.fr

Les logotypes utilisés ne peuvent-être modifiés – proportions, couleurs, éléments, constituants –et ne peuvent être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.

Les logotypes ne peuvent-être utilisés et associés qu'aux seules informations vérifiables.

Quel que soit le cas d'espèce, la BMVR de Nice et les organismes dont le logotype est présent sur le site, se réservent le droit d'approuver ou de désapprouver toute utilisation des logos pour assurer son utilisation correcte, conformément à l'éthique, la morale et aux intérêts de BMVR de Nice ou des organismes dont le logotype est présent sur le site.

Les conditions susmentionnées s'appliquent dans le cadre de pages web, elles ne font pas référence à l'utilisation du logotype dans tout autre document. La BMVR de Nice se réserve le droit de modifier les conditions d'utilisation des logotypes à tout moment et sans préavis.

 

Responsabilités

La BMVR de Nice prend toutes précautions d'usage pour assurer un accès sécurisé au site, et met en œuvre tous les moyens à sa disposition pour assurer la disponibilité du site ainsi que la fiabilité des informations diffusées sur le site.

L'accessibilité au site et sa continuité ne pouvant toutefois être garanties, la BMVR de Nice ne pourra voir sa responsabilité recherchée en cas de maintenance du site ou du serveur sur lequel il est hébergé, en cas d'incident technique et, plus généralement, en cas d'évènement extérieur à son contrôle.

La BMVR de Nice ne pourra être tenue pour responsable d'éventuels dommages résultant de la mauvaise utilisation du site par les utilisateurs.

La BMVR de Nice ne pourra être tenue pour responsable de dysfonctionnements imputables à des logiciels de tiers que ceux-ci soient ou non incorporés dans le site ou mise en œuvre à partir de celui-ci.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la BMVR de Nice quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

 

Modification du site

L'équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et ces mentions légales à tout moment et ceci sans préavis.