Syracuse

La Seine-Saint-Denis relaie l'action de la fo...

Article | Foin, Michèle | 2010

Depuis juin 2009, le conseil général développe un partenariat inédit pour ouvrir les métiers de l'audiovisuel aux jeunes du département.

Dispositif pour tendre la main aux collégiens...

Article | Foin, Michèle | 2011

Devant l'ampleur du nombre des exclusions temporaires de collégiens, le conseil général a lancé un vaste dispositif de financement et de soutien des projets d'accueil portés par les villes et les associations. Près de la moitié de...

Petite enfance : La formation pour lutter con...

Article | Foin, Michèle | 2011

PLF 2010 : Les modalités de cotisation économ...

Article | Fagnart, Sylvie | 2009

Le projet de loi de finances pour 2010 a été adopté définitivement le 17 décembre 2009. Le texte institue un nouvel impôt économique perçu par les collectivités. La version validée diffère du projet initial.

Démocratie participative : Rhône-Alpes demand...

Article | Ferrero, Claude | 2009

Le conseil régional a consulté vingt citoyens et dix élus qui ont fait connaître leurs idées en direct.

Démocratie locale : L'autorisation de plaider...

Article | Poujade, Bernard | 2009

En théorie, si l'action ouverte à tout contribuable est légitime, c'est à la condition qu'elle ne soit pas abusive et qu'elle ne serve pas de prétexte "pour entretenir une agitation fâcheuse dans la commune". Le Conseil d'Etat se ...

Diagnostic accessibilité : la date butoir app...

Article | Toumit, Jean-Louis | 2009

Si la grande majorité des collectivités a réalisé un diagnostic ou lancé une consultation pour respecter les dates butoirs, le choix des actions prioritaires et leurs financement supposent beaucoup de pragmatisme et de concertatio...

Le Nouveau référé contractuel / Alexandre Vig...

Article | Vigoureux, Alexandre | 2009

La principale innovation introduite par l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai est la création d'un référé contractuel utilisable à partir du 1er décembre 2009.