Syracuse

Maîtriser l'étape du rapport d'enquête publiq...

Article | Peynet, Philippe | 2012

Le nouveau droit des enquêtes publiques environnementales, issu de la loi Grenelle 2 , est entré en vigueur le 1er juin 2012, ce qui justifie de faire le point sur le rapport d'enquête publique, un document sensible d'un point de ...

Modifier un projet après enquête publique / P...

Article | Peynet, Philippe | 2012

Si l'on peut évidemment, modifier un projet après enquête publique, force est de constater que l'exercice demeure toujours délicat. Il suppose en effet de se limiter à de simples ajustements, sans pouvoir bouleverser le document.

Faire évoluer son PLU à compter de 2013 / Phi...

Article | Peynet, Philippe | 2013

Il est parfois difficile de s'y retrouver entre les différentes procédures en vigueur permettant de faire évoluer son plan local d'urbanisme (PLU). C'est la raison pour laquelle le gouvernement a clarifié le droit en la matière pa...

Du Gardon au Rhône, la liaison est rouverte a...

Article | Lahidely, Myriem | 2012

Une passe à poisson, construite en aval du bas Gardon, restaure la continuité écologique de la rivière, permettant sa reconquête par les poissons migrateurs tels que l'alose, l'anguille ou la lamproie marine.

Andass. Simplifier pour libérer les initiativ...

Article | Van Santen, Danielle | 2012

Plus de collectif, de proximité, des partenariats renforcés : la nouvelle équipe de l'Andass démarre sa mandature avec un programme ambitieux, porté par la volonté d'une transition active entre les générations.

"Les régions sont les plus à même de sélectio...

Article | Forray, Jean-Baptiste | 2012

L' Obligation de secret professionnel des ter...

Article | Soykurt, Sophie | 2012

A l'instar des agents des autres fonctions publiques, les agents territoriaux sont tenus au secret professionnel. Celui-ci peut parfois être levé dans certains cas précis.

Centre. Une structure unique au service du li...

Article | Talpin, Jean-Jacques | 2012

Retour sur la fusion, au début de l'année 2012, des deux agences de la région Centre pour le livre et le cinéma : Centre images pour le cinéma, et Livre au Centre pour le soutien à l'édition. Deux structures regroupées au sein d'u...