Syracuse

Livre

Quelle stratégie pour l'Europe de la défense ?

Mariller, Roseline. Auteur

Economica. Paris : 2006

1 vol. (244 p.) ; couv. ill. en coul. ; 24 cm

Commande publique. Marchés publics des OPH : ...

Article | Mariller, Roseline | 2017

La réforme des marchés publics a un impact sur les offices publics de l'habitat (OPH), qui entrent dans le droit commun de la commande publique. En exemptant les OPH de l'application de certains dispositifs, la réforme tient tou...

Sécurité. La compétence de défense extérieure...

Article | Mariller, Roseline | 2017

La compétence communale de Deci peut être transférée à une communauté de communes, une communauté d'agglomération voire à un syndicat de communes. Il est possible de distinguer le service public de la Deci du pouvoir de police qui...

CC du pays des Herbiers. Des aides tous azimu...

Article | Ville, Frédéric | 2014

Retour sur la politique mise en oeuvre depuis 2006 par la CCPH, communauté de communes du pays des Herbiers (Vendée), en matière d'aide à la rénovation énergétique. La CCPH a alloué 910 000 euros de subventions aux particuliers et...

Territoire de Belfort. Optymo, un laboratoire...

Article | Clémens, Monique | 2014

Retour sur la politique de mobilité mise en oeuvre depuis 2004 par le syndicat mixte des transports du Territoire de Belfort qui a couté 44 millions d'euros d'investissement. L'objectif du programme : enrayer la suprématie de la v...

Apprentissage. Un dispositif apprécié et pour...

Article | Le Gall, Sophie | 2014

Décryptage des réticences de la fonction publique territoriale (FPT) envers le recours à l'apprentissage. Outre que le dispositif ne soit guère connu dans la FTP, accueillir un apprenti dans une collectivité locale se révèle coûte...

Normes. La simplification, enfin ? / Hugo Thé...

Article | Thérond, Hugo | 2014

L'inflation normative et le coût des normes absurdes imposées aux collectivités territoriales sont dénoncés par tous. La mise en place du Conseil national d'évaluation des normes et du médiateur des normes applicables aux collecti...

Marchés publics. Vérifier les capacités des c...

Article | Mariller, Roseline | 2014

Le pouvoir adjudicateur doit vérifier les capacités professionnelles et techniques des opérateurs économiques qui soumissionnent aux marchés publics. Il peut exiger des certificats de qualification ou tout autre moyen équivalent p...