BMVR préprod

La Seine-Saint-Denis relaie l'action de la fo...

Article | Foin, Michèle | 2010

Depuis juin 2009, le conseil général développe un partenariat inédit pour ouvrir les métiers de l'audiovisuel aux jeunes du département.

Dispositif pour tendre la main aux collégiens...

Article | Foin, Michèle | 2011

Devant l'ampleur du nombre des exclusions temporaires de collégiens, le conseil général a lancé un vaste dispositif de financement et de soutien des projets d'accueil portés par les villes et les associations. Près de la moitié de...

Petite enfance : La formation pour lutter con...

Article | Foin, Michèle | 2011

Démocratie participative : Rhône-Alpes demand...

Article | Ferrero, Claude | 2009

Le conseil régional a consulté vingt citoyens et dix élus qui ont fait connaître leurs idées en direct.

Diagnostic accessibilité : la date butoir app...

Article | Toumit, Jean-Louis | 2009

Si la grande majorité des collectivités a réalisé un diagnostic ou lancé une consultation pour respecter les dates butoirs, le choix des actions prioritaires et leurs financement supposent beaucoup de pragmatisme et de concertatio...

PLF 2010 : Les modalités de cotisation économ...

Article | Fagnart, Sylvie | 2009

Le projet de loi de finances pour 2010 a été adopté définitivement le 17 décembre 2009. Le texte institue un nouvel impôt économique perçu par les collectivités. La version validée diffère du projet initial.

Saint-Etienne métropole a décidé de "découvri...

Article | Ferrero, Claude | 2009

Dans le cadre d'un contrat de rivière, il a été décidé de détruire la voûte couvrant l'affluent, afin de protéger la vallée contre les inondations.

Démocratie locale : L'autorisation de plaider...

Article | Poujade, Bernard | 2009

En théorie, si l'action ouverte à tout contribuable est légitime, c'est à la condition qu'elle ne soit pas abusive et qu'elle ne serve pas de prétexte "pour entretenir une agitation fâcheuse dans la commune". Le Conseil d'Etat se ...