BMVR préprod

Livre

Quelle stratégie pour l'Europe de la défense ?

Mariller, Roseline. Auteur

Economica. Paris : 2006

1 vol. (244 p.) ; couv. ill. en coul. ; 24 cm

Marchés publics. Vérifier les capacités des c...

Article | Mariller, Roseline | 2014

Le pouvoir adjudicateur doit vérifier les capacités professionnelles et techniques des opérateurs économiques qui soumissionnent aux marchés publics. Il peut exiger des certificats de qualification ou tout autre moyen équivalent p...

Commande publique. Marchés publics des OPH : ...

Article | Mariller, Roseline | 2017

La réforme des marchés publics a un impact sur les offices publics de l'habitat (OPH), qui entrent dans le droit commun de la commande publique. En exemptant les OPH de l'application de certains dispositifs, la réforme tient tou...

Concessions de plages : comment éviter le gra...

Article | 2018

Le décret "plages" date de 2006, mais l'occupation d'une partie du domaine public maritime par les plagistes est toujours un sujet délicat pour les communes. La gestion des activités de plages se fait dans une relation à trois : l...

La Maison de l'habitat informe et accompagne ...

Article | 2018

L'habitat précaire touche les personnes les plus démunies de la métropole lyonnaise, un territoire marqué par une grande tension des parcs social et privé. Tous les individus en situation de mal logement peuvent s'adresser à la ma...

Marc Thebaut. Le poil à gratter de la com' te...

Article | Bourgeois, Marie-Pierre | 2018

Pilier de La communication territoriale, ancien "Santini's boy", le responsable de l'attractivité de Caen La mer se plaît à égratigner une profession souvent dans L'ombre.

Activités périscolaires. Les conséquences du ...

Article | Mariller, Roseline | 2018

Le retour à la semaine de quatre jours dans les écoles maternelles et élémentaires engendre une réorganisation, voire une suppression des temps d'activités périscolaires. L'éventuelle baisse de la rémunération du concessionnaire d...

Protéger le domaine public routier / Sophie B...

Article | Banel, Sophie | 2018

Presque toutes les atteintes au domaine public routier constituent des contraventions de voirie routière, sanctionnées par le juge pénal. La constatation de l'infraction doit faire l'objet d'un procès-verbal établi par un agent as...