BMVR préprod

Livre

Dictionnaire des idées reçues en matière économique

Chabanol, Daniel. Auteur

Presses universitaires de Lyon. Lyon : 1979

129 p. ; couv. ill. ; 18 cm

Livre

Le paysan, prolétaire ou PDG ?

Chabanol, Daniel. Auteur

Cercle du livre économique. Paris : 1969

1 vol. (160 p.) ; ill., couv. ill. ; 21 cm

Livre

Le maire et les immeubles menaçant ruine

Brunel, Jean-Pierre (1943-....). Auteur | Chabanol, Daniel. Auteur | Lopez, Claude-Sylvain. Auteur

Litec. Paris : 1992

168 p. ; 21 cm

Villefranche-sur-Saône s'engage sur tous les ...

Article | Hélias, Aurélien | 2011

Ressources humaines, informatique, optimisation des bases fiscales, commande publique : la ville du Rhône n'ignore aucune piste pour optimiser les dépenses comme les recettes.

Règlement de service, usager et consommateur ...

Article | Bluteau, Philippe | 2011

Lorsqu'elles rédigent un règlement du service public, fixant les droits et les devoirs de l'usager et de l'exploitant, les personnes publiques doivent éviter d'introduire des dispositions susceptibles d'être qualifiées de "clauses...

Art et protection du drapeau national / Danie...

Article | Chabanol, Daniel | 2011

Par décret du 21 juillet 2010 a été introduit, dans le Code pénal, un article R.645-15 incriminant "l'outrage au drapeau tricolore". Saisi par la Ligue des droits de l'Homme, le Conseil d'Etat, par son interprétation, a levé les i...

Les Personnels des administrations parisienne...

Article | Soykurt, Sophie | 2011

A la fois commune, département et capitale de la France, Paris occupe une place à part dans l'organisation administrative.

Expulser les occupants sans titre du domaine ...

Article | Goutal, Yvon | 2011

Afin d'obtenir au plus vite l'expulsion d'occupants sans titre du domaine public, il est essentiel de mettre en oeuvre la procédure adéquate devant la juridiction compétente et d'utiliser les outils juridiques existants pour obten...