BMVR préprod

Livre

Les jeux de la Grèce

Dupuis, Philippe (1943-....). Auteur

Réunion des musées nationaux. Paris : 2001

63 p. ; ill., couv. ill. en coul. ; 19 cm

Livre

Les jeux de la Préhistoire

Dupuis, Philippe (1943-....). Auteur

Réunion des musées nationaux. Paris : 2001

1 vol. (63 p.) ; ill. en noir, couv. ill. en coul. ; 19 cm

Droit funéraire. Columbariums et sites cinéra...

Article | Dupuis, Philippe | 2012

La loi du 19 décembre 2008 rend obligatoire, pour les communes de plus de 2 000 habitants, le site cinéraire à partir du 1er janvier 2013. Le columbarium, équipement possible du site, peut, en raison de l'imprécision des textes le...

Accessibilité. Des solutions pour répondre à ...

Article | Trancart, Monique | 2012

Enjeux pour les collectivités locales, d'accélérer leurs efforts en faveur de la mise en accessibilité des transports en commun pour les personnes à mobilité réduite. Un défi qui figure à l'article 45 de la loi "handicap" de 2005 ...

Matignon veut supprimer les zonages et créer ...

Article | Jouanneau, Hervé | 2012

Sous l'impulsion du Premier ministre, une concertation avec les élus et les professionnels sera organisé au mois d'octobre 2012.

Opérations funéraires. Attention aux taxes il...

Article | Dupuis, Philippe | 2012

Certaines communes perçoivent illégalement des taxes en matière funéraire. Si le juge accepte les erreurs de dénominations, il reste vigilant quant au fondement de perception de la somme.

Le Droit de préemption sur les baux commercia...

Article | Le Mouëllic, Anne | 2012

La rétrocession du fonds ou du bail préempté peut-être compliquée pour la collectivité.

Les Outils de maîtrise foncière : Etablisseme...

Article | Lubac, Jean-Christophe | 2012

Depuis l'ordonnance du 8 septembre 2011, les outils fonciers sont profondément rénovés avec une réforme des établissements publics fonciers, des établissements publics d'aménagement ainsi que l'Agence foncière et technique de la r...