BMVR préprod

Livre

Les jeux de la Grèce

Dupuis, Philippe (1943-....). Auteur

Réunion des musées nationaux. Paris : 2001

63 p. ; ill., couv. ill. en coul. ; 19 cm

Livre

Les jeux de la Préhistoire

Dupuis, Philippe (1943-....). Auteur

Réunion des musées nationaux. Paris : 2001

1 vol. (63 p.) ; ill. en noir, couv. ill. en coul. ; 19 cm

Opérations funéraires. Attention aux taxes il...

Article | Dupuis, Philippe | 2012

Certaines communes perçoivent illégalement des taxes en matière funéraire. Si le juge accepte les erreurs de dénominations, il reste vigilant quant au fondement de perception de la somme.

Droit funéraire. Columbariums et sites cinéra...

Article | Dupuis, Philippe | 2012

La loi du 19 décembre 2008 rend obligatoire, pour les communes de plus de 2 000 habitants, le site cinéraire à partir du 1er janvier 2013. Le columbarium, équipement possible du site, peut, en raison de l'imprécision des textes le...

L' Obligation de réserve des agents territori...

Article | Soykurt, Sophie | 2012

D'origine jurisprudentielle, l'obligation de réserve constitue l'une des obligations déontologiques qui s'imposent aux agents territoriaux.

Banque publique d'investissement, les régions...

Article | Forray, Jean-Baptiste | 2012

Débat sur le rôle à jouer par les régions françaises vis-à-vis de la Banque publique d'investissement (BPI), qui devrait être opérationnelle d'ici la fin de l'année 2012, pour soutenir et financer les PME et les entreprises de tai...

Directeur de service funéraire, un nouveau di...

Article | Bigot, Laurent | 2012

A compter du 1er janvier 2013, les responsables d'entreprise ou de régie de pompes funèbres verront leur savoir-faire reconnu par un diplôme national. Les professionnels des collectivités doivent concilier sens du commerce et du s...

Intercommunalité, le pacte financier et fisca...

Article | Ginibriere, Gaëlle | 2012

Essor du pacte financier et fiscal, normalisé ou non, dans les collectivités locales françaises, à tel point qu'il risque de devenir, dans les prochaines années, incontournable. Son principal atout est d'apporter lisibilité et tra...