La Déchéance avant la nationalité : Archéologie d'une déchéance de citoyenneté / Jean-Christophe Gaven

Article

Gaven, Jean-Christophe

De l'expatriation volontaire aux comportements indignes de la nation, les systèmes juridiques de l'Ancien Régime et de la Révolution n'ont cessé de qualifier les actes destructeurs du lien établi entre le sujet et sa patrie, et de les sanctionner par des mécanismes de déchéance. S'ils prononcent tous une exclusion de la communauté, ils semblent considérer davantage le mauvais citoyen que le mauvais national .

Voir le numéro de la revue «Pouvoirs, 160, 01/03/2017»

Autres articles du numéro «Pouvoirs»

Suggestions

De la même série

Les Enjeux contemporains du droit français de la nationalité à la lumière de son histoire / Hugues Fulchiron | Fulchiron, Hugues

Les Enjeux contemporains du droit français de...

Article | Fulchiron, Hugues | 2017

L'histoire du droit français de la nationalité est étroitement liée aux réalités politiques, économiques et sociales d'une époque. Mais elle est aussi guidée par une sorte de mystique , celle d'une communauté nationale formée par ...

Jus soli, jus sanguinis, principes complémentaires et consubstantiels de la tradition républicaine / Serge Slama | Slama, Serge

Jus soli, jus sanguinis, principes complément...

Article | Slama, Serge | 2017

Les partisans d'une réforme du droit de la nationalité française visant à limiter l'automaticité du droit du sol au bénéfice des enfants nés en France de parents étrangers s'appuient souvent sur l'argument selon lequel le jus soli...

Nationalité et citoyenneté / Dominique Schnapper | Schnapper, Dominique

Nationalité et citoyenneté / Dominique Schnap...

Article | Schnapper, Dominique | 2017

La confusion de la nationalité et de la citoyenneté a caractérisé l'histoire des démocraties modernes. Aujourd'hui, certains pensent une nouvelle citoyenneté , qui serait fondée sur la construction européenne ou sur la participati...

Les Modes actuels d'acquisition de la nationalité française / Sabine Corneloup | Corneloup, Sabine

Les Modes actuels d'acquisition de la nationa...

Article | Corneloup, Sabine | 2017

Cet article porte à la fois sur ce qui permet aujourd'hui d'accéder à la nationalité et sur ce qui y fait obstacle. Au sein de cette vaste thématique, il met en avant quelques tendances actuelles, telles que l'impact de l'évolutio...

La Déchéance avant la nationalité : Archéologie d'une déchéance de citoyenneté / Jean-Christophe Gaven | Gaven, Jean-Christophe

La Déchéance avant la nationalité : Archéolog...

Article | Gaven, Jean-Christophe | 2017

De l'expatriation volontaire aux comportements indignes de la nation, les systèmes juridiques de l'Ancien Régime et de la Révolution n'ont cessé de qualifier les actes destructeurs du lien établi entre le sujet et sa patrie, et de...

Chargement des enrichissements...