Afficher la couverture 'Modernisation de l'action publique. Décryptage du projet de loi de décentralisation / Aurélie Aveline | Aveline, Aurélie' en grand format
/5

0 avis

Modernisation de l'action publique. Décryptage du projet de loi de décentralisation / Aurélie Aveline

Article

Aveline, Aurélie | Idrissi, Mounia

Le projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles remodelé par trois lectures du Parlement, doit très prochainement revenir en deuxième lecture à l'Assemblée nationale. Où en est-on de ce texte symptomatique d'un certain désordre ?

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2196, 11/11/2013»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Réforme territoriale. La genèse : une réforme...

Article | Aveline, Aurélie | 2011

Il aura fallu deux ans de longs et conflictuels travaux parlementaires pour qu'aboutisse le projet de loi de réforme des collectivités territoriales, promulgué le 16 décembre 2010. Sur de nombreux points, la navette parlementaire ...

Réforme territoriale : Les lois de finances a...

Article | Aveline, Aurélie | 2011

Suppression de la taxe professionnelle, modification de la fiscalité, volonté de suppression des financements croisés... les finances locales ont, tant par les lois de finances pour 2010 et 2011 que par la loi de réforme des colle...

Aider matériellement une association sans dan...

Article | Aveline, Aurélie | 2012

Les communes peuvent aider des associations en leur octroyant une subvention, en mettant à leur disposition des agents ou encore des locaux et du matériel. Elles doivent toutefois être vigilantes quant aux règles juridiques à resp...

De la même série

Grenoble. Tous partenaires pour éviter la dél...

Article | Cattiaux, Séverine | 2013

Retour d'expérience, en 2013, de la ville de Grenoble et du Conseil général de l'Isère qui ont mis en place une cellule de coordination-prévention afin de repérer et d'accompagner les jeunes mineurs flirtant avec la délinquance. S...

Organisation. Concilier le temps des agents a...

Article | Krassovsky, Julie | 2013

Efforts des services RH (ressources humaines) des collectivités locales françaises pour harmoniser le temps de travail des fonctionnaires territoriaux et les contraintes horaires des usagers. Les RH doivent concilier les réponses ...

Thau agglo. Les sternes recolonisent des îles...

Article | Lahidely, Myriem | 2013

L'intercommunalité aménage des îlots pour protéger des espèces d'oiseaux menacées. Deux de ces sites ont accueilli 10 % de la population nationale des sternes caugek en 2012, puis 20 % en 2013.

Modernisation de l'action publique. Décryptag...

Article | Aveline, Aurélie | 2013

Le projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles remodelé par trois lectures du Parlement, doit très prochainement revenir en deuxième lecture à l'Assemblée nationale. Où en est-o...

Le Bail emphythéotique administratif / Jean-C...

Article | Christophe, Jean-Claude | 2013

Le BEA peut être conclu tant sur le domaine privé que sur le domaine public de la collectivité.

Chargement des enrichissements...