Comment déclarer un accident du travail / Emilie Amaranto

Article

Amaranto, Emilie | Fagnart, Sylvie

La déclaration d'un accident du travail ainsi que la procédure de reconnaissance de l'imputabilité au service diffèrent selon que vous relevez du régime spécial ou du régime général de la Sécurité sociale.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2081, 06/06/2011»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Déclarer une maladie professionnelle / Emilie Amaranto | Amaranto, Emilie

Déclarer une maladie professionnelle / Emilie...

Article | Amaranto, Emilie | 2011

Etablir le lien de causalité entre une maladie contractée ou une aggravation d'une pathologie et son activité professionnelle répond à une procédure très codifiée, différente en fonction du régime de Sécurité sociale.

Les Droits et obligations des congés de maladie / Emilie Amaranto | Amaranto, Emilie

Les Droits et obligations des congés de malad...

Article | Amaranto, Emilie | 2011

Les congés de maladie, notamment dans les cas d'indisponibilité physique de longue durée, ne suppriment pas leurs droits aux fonctionnaires. A condition de respecter les obligations liées à cette situation.

Le Remboursement des frais de transport entre le domicile et le lieu de travail / Emilie Amaranto | Amaranto, Emilie

Le Remboursement des frais de transport entre...

Article | Amaranto, Emilie | 2011

Le remboursement partiel des titres de transport domicile-travail concerne tout le territoire depuis 2009. Qu'ils soient titulaires, stagiaires ou non titulaires, tous les agents d'une collectivité peuvent en bénéficier.

De la même série

Outils existent pour professionnaliser l'entretien (Des) / Julie Krassovsky | Krassovsky, Julie

Outils existent pour professionnaliser l'entr...

Article | Krassovsky, Julie | 2011

L'entretien annuel d'évaluation dans les collectivités n'est pas une formalité. La conduite de cet échange complexe à mettre en oeuvre doit encore être affinée. Entre contenu et méthode, des outils sont disponibles pour les profes...

Le Renforcement du bail à réhabilitation / David Perchirin | Perchirin, David

Le Renforcement du bail à réhabilitation / Da...

Article | Perchirin, David | 2011

Le bail à réhabilitation, créé par l'article 11 de la loi n° 90-449 du 31 mai 1990, a été modifié par plusieurs textes depuis lors, notamment en 2006 et en 2009.

Citoyenneté : Ces conseils qui améliorent l'intégration des étrangers / Didier Bonnet | Bonnet, Didier

Citoyenneté : Ces conseils qui améliorent l'i...

Article | Bonnet, Didier | 2011

Pourquoi ? Les conseils de résidents étrangers visent à faire exister ces derniers autrement qu'en tant que victimes de discriminations. Ils ont engagé le processus en faveur du droit de vote. Pour qui ? S'ils ciblent en priorité ...

Les Adjoints territoriaux du patrimoine / Sophie Soykurt | Soykurt, Sophie

Les Adjoints territoriaux du patrimoine / Sop...

Article | Soykurt, Sophie | 2011

Relevant de la filière culturelle, les adjoints du patrimoine peuvent exercer différents métiers, par exemple magasinier de bibliothèques ou surveillant de parcs et jardins.

Ressources humaines : Optimiser la fin de carrière des agents / Martine Doriac | Doriac, Martine

Ressources humaines : Optimiser la fin de car...

Article | Doriac, Martine | 2011

Chargement des enrichissements...