Péréquation : Les simulations pour le bloc communal se font attendre / Jacques Paquier

Article

Paquier, Jacques

Les groupes de travail qui planchent sur le futur fonds national de péréquation des recettes intercommunales et communales s'essoufflent. Sans simulations, ils ne peuvent trancher entre les scénarios envisagés. Quelques points font néanmoins consensus entre les lobbys locaux.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2079, 23/05/2011»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

La Fonction publique retrouve un secrétaire d'Etat dédié / Sylvie Fagnart | Fagnart, Sylvie

La Fonction publique retrouve un secrétaire d...

Article | Fagnart, Sylvie | 2010

Le portefeuille de la fonction publique échoit à un villepiniste, ancien proche collaborateur d'Edouard Balladur.

Nouveau départ pour les centres de gestion (Un) / Marie Bidault | Bidault, Marie

Nouveau départ pour les centres de gestion (U...

Article | Bidault, Marie | 2010

Michel Hiriart est réélu président de la Fédération nationale des centres de gestion.

Projet de loi de finances 2011 : Une rigueur accrue ravive les tensions sur la péréquation / Jacques Paquier | Paquier, Jacques

Projet de loi de finances 2011 : Une rigueur ...

Article | Paquier, Jacques | 2010

Le projet de loi de finances pour 2011 a été définitivement adopté le 15 décembre 2010, après accord en commission mixte paritaire. Les débats se sont cristallisés sur les dispositifs de redistribution des richesses.

De la même série

La Taxe sur les résidences mobiles terrestres / David Perchirin | Perchirin, David

La Taxe sur les résidences mobiles terrestres...

Article | Perchirin, David | 2011

Le 1er octobre 2011, entrera en vigueur une taxe applicable aux populations nomades.

Commande publique : La place des assistants à maîtrise d'ouvrage / Raphaël Apelbaum | Apelbaum, Raphaël

Commande publique : La place des assistants à...

Article | Apelbaum, Raphaël | 2011

L'assistant à maîtrise d'ouvrage (AMO) ne pourrait pas participer, ni même simplement assister, à la commission de délégation de service public (DSP), sous peine d'entacher la procédure d'une irrégularité substantielle, pouvant ab...

Jouer la carte des réseaux contre la désindustrialisation / Guillaume Roussange | Roussange, Guillaume

Jouer la carte des réseaux contre la désindus...

Article | Roussange, Guillaume | 2011

Les collectivités locales de l'Oise tentent d'élaborer de nouvelles stratégies économiques face à la crise industrielle qui touche le département. Une tactique cohérente se met progressivement en place grâce à la mise en réseau de...

Chômage : L'indemnisation des agents, un vrai casse-tête / Pénélope Puymirat | Puymirat, Pénélope

Chômage : L'indemnisation des agents, un vrai...

Article | Puymirat, Pénélope | 2011

Les collectivités peuvent opter pour l'auto-assurance ou l'adhésion à l'assurance chômage afin d'indemniser leurs agents non titulaires en fin de contrat. Entre une lourdeur administrative et une charge financière non négligeable,...

Le Cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux / Sophie Soykurt | Soykurt, Sophie

Le Cadre d'emplois des bibliothécaires territ...

Article | Soykurt, Sophie | 2011

Exerçant leurs missions dans la spécialité "bibliothèque" ou "documentation", les bibliothécaires territoriaux relèvent d'un cadre d'emplois de catégorie A.

Chargement des enrichissements...