Recensement, comment réussir l'exercice pour optimiser ses dotations / Claire Chevrier |
/5

0 avis

Recensement, comment réussir l'exercice pour optimiser ses dotations / Claire Chevrier

Article

Conseils aux collectivités locales françaises pour tenir à jour leur répertoire d'immeubles localisés et mener un recensement de la population le plus fidèle possible à la réalité. La population légale calculée chaque année par l'Insee a des répercussions sur la dotation générale de fonctionnement, mais pas uniquement. Des seuils de population sont spécifiés dans environ 350 articles de différents codes concernant les collectivités.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2129, 04/06/2012»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

De la même série

Agglopolys, Loir-et-Cher. Fusion avant l'heure pour une agglomération "laboratoire" / Odile Gazon | Gazon, Odile

Agglopolys, Loir-et-Cher. Fusion avant l'heur...

Article | Gazon, Odile | 2012

Engagement, depuis juillet 2010, d'Agglopolys, la communauté d'agglomération de Blois (Loir-et-Cher), dans la fusion avec la communauté de communes de Beauce-val-de-Cisse et les communes de Rilly-sur-Loire et Chaumont-sur-Loire. A...

Recensement, comment réussir l'exercice pour optimiser ses dotations / Claire Chevrier |

Recensement, comment réussir l'exercice pour ...

Article | 2012

Conseils aux collectivités locales françaises pour tenir à jour leur répertoire d'immeubles localisés et mener un recensement de la population le plus fidèle possible à la réalité. La population légale calculée chaque année par l'...

Les Ministres vont devoir joueur "collectif" |

Les Ministres vont devoir joueur "collectif"

Article | 2012

Les décrets d'attribution publiés le 25 mai 2012 consacrent une kyrielle de domaines partagés entre les membres de l'équipe dirigée par le Premier ministre, Jean-Marc Ayrault.

L' Accessibilité aux technologies de l'information / Soraya Kompany | Kompany, Soraya

L' Accessibilité aux technologies de l'inform...

Article | Kompany, Soraya | 2012

Les nouvelles technologies d'information et de communication constituent une réelle ouverture pour l'insertion des personnes en situation de handicap. Mais elles peuvent également se révéler une source d'exclusion si elles ne pren...

Toulon. Harmoniser les interventions pour améliorer le service scolaire / Sophie Le Gall | Le Gall, Sophie

Toulon. Harmoniser les interventions pour amé...

Article | Le Gall, Sophie | 2012

Retour sur l'organisation en 2011, par la ville de Toulon (Var), d'une action de concertation commune dans l'objectif d'analyser la journée type d'un enfant, réunissant un millier d'agents de trois directions différentes : jeuness...

Chargement des enrichissements...