Les Congés de maladie des agents territoriaux / Sophie Soykurt | Soykurt, Sophie
/5

0 avis

Les Congés de maladie des agents territoriaux / Sophie Soykurt

Article

Soykurt, Sophie

Les fonctionnaires territoriaux peuvent bénéficier de congés de maladie ordinaire, de congés de longue maladie (ou de grave maladie) ou de congé de longue durée. Les fonctionnaires bénéficient d'un régime de présomption d'imputabilité au service des accidents de service et de certaines maladies professionnelles. A partir du 1er juin 2021, le temps partiel thérapeutique pourra être accordé en vue de favoriser l'amélioration de l'état de santé de l'agent.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2559, 05/04/2021»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Les Ingénieurs territoriaux en 10 questions / Sophie Soykurt | Soykurt, Sophie

Les Ingénieurs territoriaux en 10 questions /...

Article | Soykurt, Sophie | 2009

Relevant de la filière technique, les ingénieurs territoriaux exercent des fonctions à la fois scientifiques et techniques.

Les Techniciens supérieurs territoriaux en 10 questions / Sophie Soykurt | Soykurt, Sophie

Les Techniciens supérieurs territoriaux en 10...

Article | Soykurt, Sophie | 2010

Le cadre d'emplois de techniciens supérieurs territoriaux relève de la filière technique.

Le Recrutement par promotion interne en 10 questions / Sophie Soykurt | Soykurt, Sophie

Le Recrutement par promotion interne en 10 qu...

Article | Soykurt, Sophie | 2010

Depuis 2007, le recrutement des agents territoriaux par promotion interne doit tenir compte de la valeur professionnelle de ces derniers et de leurs acquis de l'expérience professionnelle.

De la même série

Développement local. L'économie circulaire à pas comptés / Olivier Descamps | Descamps, Olivier

Développement local. L'économie circulaire à ...

Article | Descamps, Olivier | 2021

L'économie circulaire, qui ambitionne de réconcilier écologie et économie, redonne du souffle aux politiques des territoires français. Un nouveau modèle qui exige de la coordination entre les collectivités, les habitants et les di...

Biodéchets : collecte séparée et compostage font bon ménage / Olivier Descamps | Descamps, Olivier

Biodéchets : collecte séparée et compostage f...

Article | Descamps, Olivier | 2021

Représentant le tiers des ordures ménagères, les restes alimentaires devront faire l'objet d'un tri à la source mise en place par les collectivités locales françaises dès 2024. L'occasion pour ces dernières de remettre à plat le s...

Didier Migaud : "Il faut sensibiliser les élus à leurs obligations déclaratives" / Alexandre Léchenet | Léchenet, Alexandre

Didier Migaud : "Il faut sensibiliser les élu...

Article | Léchenet, Alexandre | 2021

Président de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP), Didier Migaud revient sur la réforme des règles déontologiques de la fonction publique, la mise en place du répertoire des représentants d'intérêts et...

Wilfried Schwartz. Nouvelle vague / Blanche Bourgeois | Bourgeois, Blanche

Wilfried Schwartz. Nouvelle vague / Blanche B...

Article | Bourgeois, Blanche | 2021

Plus jeune maire socialiste en 2014, plus jeune président de métropole en 2020... Wilfried Schwartz a beau n'avoir que 36 ans, il coche toutes les cases de l'élu qui voit au-delà de son département.

Les Congés de maladie des agents territoriaux / Sophie Soykurt | Soykurt, Sophie

Les Congés de maladie des agents territoriaux...

Article | Soykurt, Sophie | 2021

Les fonctionnaires territoriaux peuvent bénéficier de congés de maladie ordinaire, de congés de longue maladie (ou de grave maladie) ou de congé de longue durée. Les fonctionnaires bénéficient d'un régime de présomption d'imputabi...

Chargement des enrichissements...