Comment collaborer avec les associations de protection de l'environnement / Clément Capdebos

Article

Capdebos, Clément

Les associations agréées pour la protection de l'environnement peuvent participer à l'action d'organismes publics locaux ou prendre part aux instances consultatives locales. Ces entités ont la possibilité de participer à l'élaboration de projets, plans et programmes des collectivités locales susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement. Afin de soutenir des actions qu'elles ont préalablement définies et qui présentent un intérêt public local pour les collectivités, les associations peuvent bénéficier de subventions publiques.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2688, 30/10/2023»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Gérer l'occupation des places dans les halles et marchés / Clément Capdebos | Capdebos, Clément

Gérer l'occupation des places dans les halles...

Article | Capdebos, Clément | 2016

L'attribution des emplacements individuels doit être dictée par la satisfaction de l'intérêt général et le bon fonctionnement du marché.

Rechercher la responsabilité des constructeurs / Clément Capdebos | Capdebos, Clément

Rechercher la responsabilité des constructeur...

Article | Capdebos, Clément | 2018

Le régime de responsabilité applicable dépend de l'accomplissement des opérations de réception de l'ouvrage qui mettent fin aux relations contractuelles. Avant réception, le maître d'ouvrage peut, en cas de manquement du construct...

Recourir à la sous-traitance dans les opérations de construction publiques / Clément Capdebos | Capdebos, Clément

Recourir à la sous-traitance dans les opérati...

Article | Capdebos, Clément | 2019

En matière de marchés publics de travaux, le maître d'ouvrage peut exiger que certaines tâches essentielles soient effectuées directement par Le titulaire dudit marché. Pour que la sous-traitance soit régulière, le sous-traitant d...

De la même série

Les Conservateurs territoriaux de bibliothèques / Sophie Soykurt | Soykurt, Sophie

Les Conservateurs territoriaux de bibliothèqu...

Article | Soykurt, Sophie | 2023

Le recrutement des conservateurs territoriaux de bibliothèques intervient après inscription sur une liste d'aptitude après des concours externes ou internes, ou au titre de la promotion interne. Un concours externe est réservé aux...

Management. Discipline : la sanction, ça a du bon / Maud Parnaudeau | Parnaudeau, Maud

Management. Discipline : la sanction, ça a du...

Article | Parnaudeau, Maud | 2023

Ayant pour objet de punir les manquements aux obligations statutaires, la sanction disciplinaire est aussi un moyen de déclencher une prise de conscience et de répondre à une exigence d'équité entre agents.

Infrastructures. Les routes à l'épreuve du changement climatique / Isabelle Verbaere | Verbaere, Isabelle

Infrastructures. Les routes à l'épreuve du ch...

Article | Verbaere, Isabelle | 2023

L'effondrement d'un pan entier de montagne dans la vallée de la Maurienne en Savoie, le 27 août, rappelle à quel point les routes sont vulnérables face aux mouvements de terrain. Une fragilité que les effets du changement climatiq...

Comment collaborer avec les associations de protection de l'environnement / Clément Capdebos | Capdebos, Clément

Comment collaborer avec les associations de p...

Article | Capdebos, Clément | 2023

Les associations agréées pour la protection de l'environnement peuvent participer à l'action d'organismes publics locaux ou prendre part aux instances consultatives locales. Ces entités ont la possibilité de participer à l'élabora...

Santé. Des généralistes volontaires consultent à tour de rôle chaque semaine dans un village / Géraldine Langlois | Langlois, Géraldine

Santé. Des généralistes volontaires consulten...

Article | Langlois, Géraldine | 2023

Le centre de santé animé par l'association Médecins solidaires vise à améliorer l'accès aux soins dans un désert médical rural identifié dans la Creuse. Le cabinet est ouvert à tous les habitants du territoires et des alentours, d...

Chargement des enrichissements...