Syracuse

Comment déclarer un accident du travail / Emi...

Article | Amaranto, Emilie | 2011

La déclaration d'un accident du travail ainsi que la procédure de reconnaissance de l'imputabilité au service diffèrent selon que vous relevez du régime spécial ou du régime général de la Sécurité sociale.

Les Droits et obligations des congés de malad...

Article | Amaranto, Emilie | 2011

Les congés de maladie, notamment dans les cas d'indisponibilité physique de longue durée, ne suppriment pas leurs droits aux fonctionnaires. A condition de respecter les obligations liées à cette situation.

Le Remboursement des frais de transport entre...

Article | Amaranto, Emilie | 2011

Le remboursement partiel des titres de transport domicile-travail concerne tout le territoire depuis 2009. Qu'ils soient titulaires, stagiaires ou non titulaires, tous les agents d'une collectivité peuvent en bénéficier.

Claude Domeizel, sénateur PS et président de ...

Article | Doriac, Martine | 2011

Recul de l'âge de départ, convergence entre secteurs public et privé, fin du traitement continué... Ces dispositions de la loi du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites entrent en vigueur le 1er juillet 2011.

PPP du canal Seine-Nord : Les collectivités r...

Article | Roussange, Guillaume | 2011

Grosses contributrices, elles n'ont qu'un strapontin dans le partenariat public-privé (PPP) du canal Seine-Nord.

Déclarer une maladie professionnelle / Emilie...

Article | Amaranto, Emilie | 2011

Etablir le lien de causalité entre une maladie contractée ou une aggravation d'une pathologie et son activité professionnelle répond à une procédure très codifiée, différente en fonction du régime de Sécurité sociale.

L' Organisation des concours et des examens /...

Article | Soykurt, Sophie | 2011

Depuis le 1er janvier 2010, ce sont les centres de gestion qui sont chargés de l'organisation de la plupart des concours et des examens de la fonction publique territoriale.

Petite enfance : La formation pour lutter con...

Article | Foin, Michèle | 2011