BMVR préprod

Comment déclarer un accident du travail / Emi...

Article | Amaranto, Emilie | 2011

La déclaration d'un accident du travail ainsi que la procédure de reconnaissance de l'imputabilité au service diffèrent selon que vous relevez du régime spécial ou du régime général de la Sécurité sociale.

Déclarer une maladie professionnelle / Emilie...

Article | Amaranto, Emilie | 2011

Etablir le lien de causalité entre une maladie contractée ou une aggravation d'une pathologie et son activité professionnelle répond à une procédure très codifiée, différente en fonction du régime de Sécurité sociale.

Les Droits et obligations des congés de malad...

Article | Amaranto, Emilie | 2011

Les congés de maladie, notamment dans les cas d'indisponibilité physique de longue durée, ne suppriment pas leurs droits aux fonctionnaires. A condition de respecter les obligations liées à cette situation.

La Démission des agents territoriaux / Sophie...

Article | Soykurt, Sophie | 2011

Si la démission d'un fonctionnaire est soumise à l'acceptation de son administration, celle d'un non-titulaire n'a pas à l'être.

Nouvelles technologies : Faire accepter et vi...

Article | Ginibriere, Gaëlle | 2011

Chartes informatiques et numériques définissent les règles de sécurité et de bon usage des systèmes d'information. Leur efficacité se jauge à leur appropriation par l'ensemble des agents concernés.

Environnement. Le Nord-Pas-de-Calais en pionn...

Article | Ducuing, Olivier | 2011

Les acteurs sont en ordre de marche pour le Grenelle régional grâce à une démarche partenariale.

Grand Paris : "Signer tous les contrats de dé...

Article | Kindermans, Marion | 2011

Le décret du 24 juin 2011 marque le coup d'envoi officiel des dix-sept contrats de développement territoriaux (CDT) destinés à aménager les zones économiques majeures du Grand Paris. Le dispositif est parfois accusé d'être trop co...

Sportifs de haut niveau : Le soutien gagnant ...

Article | 2011