Syracuse

Collectivités territoriales et PPP : Un cadre...

Article | Maurer, Agathe | 2011

La transposition pure et simple des dispositions relatives aux contrats de partenariat de l'Etat aux contrats de partenariat des collectivités soulève des difficultés liées à la différence de fonctionnement des institutions nation...

Collectivités territoriales et PPP : Inadapta...

Article | Maurer, Agathe | 2011

Les "standards de marchés", à savoir les "clauses-types" que les candidats et les banques entendent voir mises en oeuvre dans les contrats, sont principalement issus des contrats de l'Etat. Leurs caractéristiques sont souvent éloi...

Collectivités territoriales et PPP : Des cont...

Article | Maurer, Agathe | 2011

Le recours de plus en plus fréquent au contrat de partenariat pour la réalisation des projets de construction soulève de nombreuses problématiques en matière de droit de l'urbanisme.

Equipements sportifs : les collectivités mène...

Article

Bertrand Jarrige, directeur des sports du min...

Article | Bigot, Laurent | 2011

Sans le rôle majeur joué par les collectivités, le retard pris dans la construction et la modernisation des infrastructures sportives serait difficilement comblé.

Les Outils d'aide pour le choix des installat...

Article | Bigot, Laurent | 2011

Confrontées au vieillissement des équipements sportifs, les collectivités doivent programmer leur renouvellement. L'Etat met à leur disposition plusieurs outils destinés à rationaliser leurs investissements. Utiles, mais perfectib...

Cologne. Agrippa Bad, figure de proue des bai...

Article | Braun, Pascale | 2011

Avec cette piscine de quartier, Cologne montre l'intérêt qu'elle porte à une tradition balnéaire vieille de deux millénaires.

Le Régime des aides des collectivités / Joël ...

Article | Bernot, Joël | 2011

Le modèle d'organisation du sport en France se veut unitaire. Il n'y a pas à proprement parler, de séparation entre le sport amateur et le sport professionnel.