BMVR préprod

Cahors repense son coeur de ville / Christian...

Article | Wanaverbecq, Christiane | 2010

Pour la première fois dans une procédure de sauvegarde et de mise en valeur, une commune assume seule la maîtrise d'ouvrage.

Lot : une maison du département qui s'intègre...

Article | Wanaverbecq, Christiane | 2010

Pour sa nouvelle antenne, le conseil général a choisi une ossature bois, une solution qui répond aux contraintes du sous-sol.

Le Point contact visio-justice de Nérac palli...

Article | Wanaverbecq, Christiane | 2010

Agen, sous-préfecture du Lot-et-Garonne, est la troisième commune en France à bénéficier du point d'accès au droit.

Gel des dotations de l'Etat : Les premières r...

Article | Fagnart, Sylvie | 2010

Geler en valeur les dotations de l'Etat : la proposition n'a étonnement pas encore suscité de réactions vives chez les élus. Les autres propositions vont dans le sens attendu par les collectivités.

Entretien avec Dominique Braye : "Il faut des...

Article | Gerbeau, Delphine | 2010

Les "Bugs" juridiques - 1 : Droit de préempti...

Article | Goutal, Yvon | 2010

Le législateur a souhaité étendre aux fonds de commerce, au sens large, puis aux terrains faisant l'objet de projet d'aménagement commercial, l'application du droit de préemption, jusqu'alors limité aux immeubles. Le dispositif in...

Usine d'eau potable certifiée développement d...

Article | Nedey, Fabienne | 2010

Arcet Notation a attribué à l'usine de la communauté de communes de Parthenay la note A+.

Le Permis de détention des chiens dangereux -...

Article | Le Mouëllic, Anne | 2010

Une circulaire du 17 février 2010 rappelle les obligations qui incombent aux propriétaires.