BMVR préprod

Bergerac Pourpre : un pôle petite enfance int...

Article | Wanaverbecq, Christiane | 2010

Le transfert de la compétence "petite enfance" à la communauté de communes optimise l'utilisation des structures du territoire et permet des horaires atypiques.

Cahors repense son coeur de ville / Christian...

Article | Wanaverbecq, Christiane | 2010

Pour la première fois dans une procédure de sauvegarde et de mise en valeur, une commune assume seule la maîtrise d'ouvrage.

Le Point contact visio-justice de Nérac palli...

Article | Wanaverbecq, Christiane | 2010

Agen, sous-préfecture du Lot-et-Garonne, est la troisième commune en France à bénéficier du point d'accès au droit.

Entretien avec Gérard Longuet, président du g...

Article | Forray, Jean-Baptiste | 2010

Libourne va généraliser la gratuité de son ré...

Article | Ménégo, Karine | 2010

Après un test auprès du jeune public en 2008 et 2009, le réseau Libus sera gratuit pour tous à compter du 1er septembre 2010.

Marchés publics : Le principe de loyauté cont...

Article | Chabanol, Daniel | 2010

Le Conseil d'Etat a consacré récemment le principe de "loyauté des relations contractuelles", pendant, dans l'action bilatérale de l'administration, du principe de sécurité juridique introduit dans le contentieux de l'acte unilaté...

Le Projet urbain partenarial / Anne Le Mouëll...

Article | Le Mouëllic, Anne | 2010

Le projet a été instauré par la loi du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion.

Lot : une maison du département qui s'intègre...

Article | Wanaverbecq, Christiane | 2010

Pour sa nouvelle antenne, le conseil général a choisi une ossature bois, une solution qui répond aux contraintes du sous-sol.