Grenelle 2. Les mesures phares décryptées / Yves Broussolle | Broussolle, Yves
/5

0 avis

Grenelle 2. Les mesures phares décryptées / Yves Broussolle

Article

Broussolle, Yves

Les 257 articles du volet "opérationnel" du Grenelle de l'environnement ont été adoptés définitivement par le Sénat et par l'Assemblée nationale les 27 et 28 juin 2010, après modification par la commission mixte paritaire. Cette loi confirme, consolide et concrétise les objectifs fixés par la loi "Grenelle 1".

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2044, 13/09/2010»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Ecoles privées : Les obligations des communes de résidence / Yves Broussolle | Broussolle, Yves

Ecoles privées : Les obligations des communes...

Article | Broussolle, Yves | 2010

Abrogeant l'article 89 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004, la loi n°2009-1312 du 28 octobre 2009 réaffirme simplement que la commune de résidence ne sera obligée de financer la scolarisation d'un élève dans le privé, à l'extéri...

La Régionalisation du cadre d'action de l'Etat / Yves Broussolle | Broussolle, Yves

La Régionalisation du cadre d'action de l'Eta...

Article | Broussolle, Yves | 2010

Le décret du 16 février 2010, tirant les conséquences du dispositif adopté dans le cadre de la révision générale des politiques publiques, consacre les rôles respectifs du préfet de région et des préfets de département. Le préfet ...

Concessions de travaux : Règles de passation et de publicité / Yves Broussolle | Broussolle, Yves

Concessions de travaux : Règles de passation ...

Article | Broussolle, Yves | 2010

De la même série

Réforme territoriale. L'Assemblée nationale revient aux sources / Jean-Baptiste Forray | Forray, Jean-Baptiste

Réforme territoriale. L'Assemblée nationale r...

Article | Forray, Jean-Baptiste | 2010

Les députés, en commission des lois, ont remis sur le métier les principales mesures expurgées par le Sénat. Le court débat en séance, à partir du 15 septembre 2010, promet d'être très vif.

Limoges dépoussière la porcelaine en rejoignant un réseau de villes / Caroline Garcia | Garcia, Caroline

Limoges dépoussière la porcelaine en rejoigna...

Article | Garcia, Caroline | 2010

La ville, autrefois réputée pour sa porcelaine, est à la tête d'un réseau de la céramique. Un projet cofinancé par l'Europe.

Collecte des déchets. Montreuil économise sur les tournées / Fabienne Nedey | Nedey, Fabienne

Collecte des déchets. Montreuil économise sur...

Article | Nedey, Fabienne | 2010

La ville réalise plus de 30% de gain sur la gestion des points d'apport volontaire, en suivant au plus juste leur remplissage.

Déchets : La tarification incitative, plus applicable à la campagne qu'en ville / Laurence Madoui | Madoui, Laurence

Déchets : La tarification incitative, plus ap...

Article | Madoui, Laurence | 2010

Qui sait combien lui coûtent la collecte et le traitement de ses déchets ? Un minimum d'usagers. Mais les élus redoutent la méfiance spontanée d'une majorité, face à toute ébauche de réforme du financement.

Environnement. Le cheval de trait reprend du service / Frédéric Ville | Ville, Frédéric

Environnement. Le cheval de trait reprend du ...

Article | Ville, Frédéric | 2010

Une cinquantaine de collectivités font travailler des chevaux de trait à des tâches diverses : collecte des déchets, arrosage, etc. Ce mouvement est-il folklorique ou durable ?

Chargement des enrichissements...