BMVR préprod

Le Service civique / Anne Le Mouëllic

Article | Le Mouëllic, Anne | 2010

Une loi du 10 mars 2010 a institué un service civique volontaire. Un décret du 12 mai 2010 en organise les modalités.

L' Affichage publicitaire / Anne Le Mouëllic

Article | Le Mouëllic, Anne | 2010

La loi du 12 juillet 2010, dite "Grenelle 2", a modifié de la législation en matière d'affichage publicitaire.

L' Affichage libre / Anne Le Mouëllic

Article | Le Mouëllic, Anne | 2011

A l'intérieur des agglomérations, l'affichage libre est encadré par les dispositions du Code de l'environnement.

Retraites : Ce que la réforme va changer / Ma...

Article | Doriac, Martine | 2011

Les Communes seules face à l'ambroisie / Isab...

Article | Verbaere, Isabelle | 2011

La plante, à l'origine de nombreuses allergies en Rhône-Alpes, fait de plus en plus de ravages.

Deux écoles à énergie positive s'appuient sur...

Article | Lelong, Jean | 2011

Les groupes scolaires de Malbosc et des Grisettes produiront davantage d'énergie qu'ils n'en consommeront. En toile de fond, un parti pris architectural fort.

L' Office public de l'habitat transforme l'im...

Article | Sartre, Alain | 2011

Angers Habitat a investi dans un programme immobilier exigeant qui inclut une restructuration urbaine, la maîtrise des consommations d'énergie ainsi que l'installation de capteurs solaires.

"E-déontologie" du fonctionnaire : L'utilisat...

Article | Dyens, Samuel | 2011

L'appartenance à la fonction publique, le bénéfice d'un statut protecteur des agents et de leur carrière ainsi que le service de l'intérêt général impliquent un exercice différent des libertés fondamentales. Ceci vaut, au premier ...