BMVR préprod

Côtes-d'Armor : les bassins versants font pot...

Article | Stoll, Stéphanie | 2010

Deux syndicats, issus de la fusion d'anciennes structures, mutualisent les moyens et agissent sur un bassin hydrographique plus cohérent.

225 tonnes de coton biologique africain pour ...

Article | Stoll, Stéphanie | 2010

Depuis 2008, la région conjugue commerce et solidarité Nord-Sud : au Mali et au Burkina Faso, elle soutient la production de coton biologique, qui approvisionne son industrie textile.

Le Smitred Ouest Armor multiplie les filières...

Article | Stoll, Stéphanie | 2010

Le syndicat mixte dépasse déjà les objectifs du Grenelle de l'environnement.

Société publique locale : L'union libre des c...

Article | Gerbeau, Delphine | 2011

Eau de mer : Comment protéger les nappes phré...

Article | Verbaere, Isabelle | 2011

Pourquoi ? Plus de cinquante forages éparpillés sur les côtes sont déjà contaminés par de l'eau de mer. Le phénomène pourrait s'étendre sous l'effet de la surexploitation des nappes et du changement climatique. Pour qui ? Certaine...

Syndicat d'alimentation en eau de Carentoir, ...

Article | Stoll, Stéphanie | 2011

Entamé en 1994, le boisement de 34 hectares a permis d'abattre progressivement la teneur en nitrates de l'eau brute. Qui sera prochainement à nouveau exploitée.

La Société publique locale : Inquiétudes, idé...

Article | Goutal, Yvon | 2011

A mi-chemin entre droit privé et droit public, entre sphère marchande et sphère sociale, créature juridique hybride, la société publique locale (SPL) s'inscrit mal dans les cadres de réflexion habituels. Son apparition dans notre ...

Céder un bien du domaine privé de la commune ...

Article | Goutal, Yvon | 2011

Les biens des communes relèvent nécessairement d'une des catégories juridiques prévues par le Code général de la propriété des personnes publiques (CG3P) : le domaine public et le domaine privé. La commune ne peut, en principe, cé...