Suggestions

De la même série

Déchets ménagers : La hausse des coûts n'est ni injustifiée, ni inexorable / Laurence Madoui | Madoui, Laurence

Déchets ménagers : La hausse des coûts n'est ...

Article | Madoui, Laurence | 2011

La facture "déchets" correspond à un service modernisé que ses gestionnaires s'efforcent d'optimiser. Quoi qu'en dise l'association de consommateurs UFC Que choisir.

Veiller au maintien de la salubrité publique / Yvon Goutal | Goutal, Yvon

Veiller au maintien de la salubrité publique ...

Article | Goutal, Yvon | 2011

Si la lutte contre l'insalubrité est une police spéciale, assumée par l'Etat, il n'en demeure pas moins que le maire est compétent pour veiller à la salubrité publique. Il est donc indispensable de connaître les compétences respec...

Restauration scolaire : Modes de gestion et gratuité du service public / Aldo Sevino | Sevino, Aldo

Restauration scolaire : Modes de gestion et g...

Article | Sevino, Aldo | 2011

Si la gratuité du service public de la restauration scolaire pose question, c'est en raison des conséquences pratiques qu'une telle décision peut avoir sur les modes de gestion du service.

Communes de Vierzon. Quand la création d'un pôle industriel s'appuie sur le handicap / Jean-Jacques Talpin | Talpin, Jean-Jacques

Communes de Vierzon. Quand la création d'un p...

Article | Talpin, Jean-Jacques | 2011

La communauté de communes a favorisé l'émergence d'un pôle industriel sur l'autonomie des personnes handicapées dans le cadre d'un "cluster - grappe d'entreprises", aujourd'hui reconnu par la Datar.

Fiscalité de l'urbanisme : Maîtriser les nouveaux outils de financement / Benoît Perrineau | Perrineau, Benoît

Fiscalité de l'urbanisme : Maîtriser les nouv...

Article | Perrineau, Benoît | 2011

La réforme de la fiscalité de l'urbanisme invite les collectivités à s'approprier rapidement de nouveaux outils de financement. Elles doivent notamment délibérer, avant le 30 novembre 2011, sur l'institution et la fixation du taux...

Chargement des enrichissements...