BMVR préprod

Grand emprunt national : Les élus des villes ...

Article | Thouvenot, Agnès | 2009

Les villes moyennes revendiquent elles aussi des moyens accrus.

Le Patrimoine de Lioux-les-Monges intéresse l...

Article | Girard, Hélène | 2010

Avec l'appui de la Fondation du patrimoine, la petite commune rurale de la Creuse a mobilisé 81 donateurs pour faire restaurer l'ancienne cure, puis le four et la grange.

Que faire des églises délabrées ? / Hélène Gi...

Article | Girard, Hélène | 2010

La restauration des églises paroissiales constitue une dépense importante. Pour décider de leur devenir, le maire doit traiter avec le diocèse et les défenseurs du patrimoine.

Les Personnels des administrations parisienne...

Article | Soykurt, Sophie | 2011

A la fois commune, département et capitale de la France, Paris occupe une place à part dans l'organisation administrative.

Culture. De nouveaux financements entrent en ...

Article | Girard, Hélène | 2011

Partir en congé bonifié / Caroline Puech

Article | Puech, Caroline | 2011

Réservée aux fonctionnaires originaires d'un territoire d'outre-mer qui y ont leur résidence habituelle, la bonification de congé - trente jours au maximum - s'ajoute aux congés annuels légaux. Accordée par l'autorité territoriale...

Expulser les occupants sans titre du domaine ...

Article | Goutal, Yvon | 2011

Afin d'obtenir au plus vite l'expulsion d'occupants sans titre du domaine public, il est essentiel de mettre en oeuvre la procédure adéquate devant la juridiction compétente et d'utiliser les outils juridiques existants pour obten...

Art et protection du drapeau national / Danie...

Article | Chabanol, Daniel | 2011

Par décret du 21 juillet 2010 a été introduit, dans le Code pénal, un article R.645-15 incriminant "l'outrage au drapeau tricolore". Saisi par la Ligue des droits de l'Homme, le Conseil d'Etat, par son interprétation, a levé les i...