Partir en congé bonifié / Caroline Puech | Puech, Caroline
/5

0 avis

Partir en congé bonifié / Caroline Puech

Article

Puech, Caroline | Fagnart, Sylvie

Réservée aux fonctionnaires originaires d'un territoire d'outre-mer qui y ont leur résidence habituelle, la bonification de congé - trente jours au maximum - s'ajoute aux congés annuels légaux. Accordée par l'autorité territoriale sous réserve de plusieurs conditions, elle est complétée par la prise en charge des frais de voyage.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2105, 12/12/2011»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

PLF 2010 : Les modalités de cotisation économique territoriale / Sylvie Fagnart | Fagnart, Sylvie

PLF 2010 : Les modalités de cotisation économ...

Article | Fagnart, Sylvie | 2009

Le projet de loi de finances pour 2010 a été adopté définitivement le 17 décembre 2009. Le texte institue un nouvel impôt économique perçu par les collectivités. La version validée diffère du projet initial.

Spécial régionales -1- : Fiscalité, la question qui fâche / Sylvie Fagnart | Fagnart, Sylvie

Spécial régionales -1- : Fiscalité, la questi...

Article | Fagnart, Sylvie | 2010

Le début de la campagne électorale se cristallise sur les augmentations d'impôts. Le débat s'avère crucial, à la suite de la réforme de la taxe professionnelle.

Développement économique : une ambition sans moyens / Sylvie Fagnart | Fagnart, Sylvie

Développement économique : une ambition sans ...

Article | Fagnart, Sylvie | 2010

Bien que les conseils régionaux soient reconnus comme les coordonnateurs de la politique de développement économique sur le territoire, leurs moyens, en la matière, demeurent très réduits. En outre, ils s'interrogent sur la poursu...

De la même série

Partir en congé bonifié / Caroline Puech | Puech, Caroline

Partir en congé bonifié / Caroline Puech

Article | Puech, Caroline | 2011

Réservée aux fonctionnaires originaires d'un territoire d'outre-mer qui y ont leur résidence habituelle, la bonification de congé - trente jours au maximum - s'ajoute aux congés annuels légaux. Accordée par l'autorité territoriale...

Dalo : le maires réticents à loger les ménages prioritaires / Agnès Thouvenot | Thouvenot, Agnès

Dalo : le maires réticents à loger les ménage...

Article | Thouvenot, Agnès | 2011

Le relogement des ménages prioritaires se heurte à la pénurie de locaux, mais aussi à la volonté des maires qui stigmatisent les bénéficiaires du Dalo et refusent leur candidature.

Collecte des déchets : le "fini-parti" sur la sellette à Marseille / Isabelle Verbaere | Verbaere, Isabelle

Collecte des déchets : le "fini-parti" sur la...

Article | Verbaere, Isabelle | 2011

Les ripeurs travaillent trois heures pour sept payées. 30% d'entre eux subissent un accident du travail.

Nantes. Des jardins familiaux multifonctions / Frédéric Ville | Ville, Frédéric

Nantes. Des jardins familiaux multifonctions ...

Article | Ville, Frédéric | 2011

La ville enracine avec méthode ses jardins familiaux, auxquels les habitants accèdent après avoir patienté trois à cinq ans en liste d'attente. Ces parcelles sont gérées par des associations, en lien avec la collectivité.

Lormont. Les correspondants de nuit cherchent des relais / Karine Ménego | Ménégo, Karine

Lormont. Les correspondants de nuit cherchent...

Article | Ménégo, Karine | 2011

Quinze ans après la mise en place d'équipages de correspondants de nuit, Lormont cherche à pérenniser ce dispositif de prévention de la délinquance par la médiation sociale. Aujourd'hui, la ville le porte seule et souhaiterait mie...

Chargement des enrichissements...