BMVR préprod

Livre

Les jeux de la Préhistoire

Dupuis, Philippe (1943-....). Auteur

Réunion des musées nationaux. Paris : 2001

1 vol. (63 p.) ; ill. en noir, couv. ill. en coul. ; 19 cm

Livre

Les jeux de la Grèce

Dupuis, Philippe (1943-....). Auteur

Réunion des musées nationaux. Paris : 2001

63 p. ; ill., couv. ill. en coul. ; 19 cm

Opérations funéraires. Attention aux taxes il...

Article | Dupuis, Philippe | 2012

Certaines communes perçoivent illégalement des taxes en matière funéraire. Si le juge accepte les erreurs de dénominations, il reste vigilant quant au fondement de perception de la somme.

Les Critères de résidence et d'imposition loc...

Article | Dupuis, Philippe | 2013

A côté de la mise en oeuvre, délicate, du critère du domicile, les commissions administratives des listes électorales acceptent d'autres références que sont les justificatifs de résidence et la qualité de contribuable communal, ai...

Emploi. Les contractuels sur la voie de la ti...

Article | Doriac, Martine | 2013

Démarrage en France, en septembre 2013, des sélections professionnelles qui concernent une minorité des 374 000 agents non-titulaires de la fonction publique territoriale. Les jurys, présidés par les centres de gestion (CDG), véri...

Priorité à la jeunesse... oui, mais comment ?

Article | 2013

Multiplication, par les collectivités locales françaises, des dispositifs dédiés à la jeunesse, pouvant représenter plus de la moitié de leur budget. Pour autant, ces dispositifs souffrent d'un manque de transversalité et de coord...

Rennes. Le programme "Envie 2 respect" lutte ...

Article | Foin, Michèle | 2013

Soutien, depuis 2008, par la ville de Rennes (Ille-et-Vilaine), d'un programme de prévention des discriminations entre jeunes baptisé "Envie 2 respect". Porté par Liberté couleurs, une association de prévention des conduites et co...

Quel est l'intérêt des - actions de groupe - ...

Article | My Kim, Yang-Paya | 2013

La création d'une action de groupe pourrait combler l'insuffisance du droit positif français en matière de protection des consommateurs dont font partie les collectivités territoriales. Mais ne serait pas forcément sans risques po...