Responsabilité. L'Entretien du patrimoine commémoratif 14-18 / Stéphane Roux | Roux, Stéphane
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Responsabilité. L'Entretien du patrimoine commémoratif 14-18 / Stéphane Roux

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Roux, Stéphane

Le régime juridique de l'entretien du patrimoine commémoratif semble encore entouré de zones d'ombre. A l'approche des commémorations officielles, il est important d'en clarifier le cadre.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2217, 14/04/2014»

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