Choisir les représentants de la commune / Juliette Vielh | Vielh, Juliette
/5

0 avis

Choisir les représentants de la commune / Juliette Vielh

Article

Vielh, Juliette | Goutal, Yvon

Une fois les élections passées, l'étape suivante est celle de la désignation des représentants de la commune dans les différents organismes extérieurs au sein desquels elle siège, ainsi que des membres des commissions internes à la collectivité.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2217, 14/04/2014»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Accorder des délégations aux adjoints et les retirer / Yvon Goutal | Goutal, Yvon

Accorder des délégations aux adjoints et les ...

Article | Goutal, Yvon | 2011

La faculté ouverte au maire d'accorder des délégations à ses adjoints permet de répartir les tâches au sein de la municipalité et de fluidifier le processus décisionnel. Mais elles sont parfois l'objet de désaccords qui débouchent...

Expulser les occupants sans titre du domaine public / Yvon Goutal | Goutal, Yvon

Expulser les occupants sans titre du domaine ...

Article | Goutal, Yvon | 2011

Afin d'obtenir au plus vite l'expulsion d'occupants sans titre du domaine public, il est essentiel de mettre en oeuvre la procédure adéquate devant la juridiction compétente et d'utiliser les outils juridiques existants pour obten...

Les Fichiers de données à caractère personnel / Yvon Goutal | Goutal, Yvon

Les Fichiers de données à caractère personnel...

Article | Goutal, Yvon | 2012

Les collectivités locales ont de plus en plus souvent l'occasion de mettre en oeuvre des fichiers de données à caractère personnel. Ces outils font l'objet d'un encadrement spécifique.

De la même série

Sécurité. Médiation et prévention dans les transports en commun / Jean-Jacques Talpin | Talpin, Jean-Jacques

Sécurité. Médiation et prévention dans les tr...

Article | Talpin, Jean-Jacques | 2014

Le point, en avril 2014, sur la préoccupation croissante des transporteurs et des autorités organisatrices de transports (AOT) pour la question de la sécurité dans les transports urbains. Malgré des chiffres qui constatent une "li...

Maine-et-Loire. Le département pionnier des politiques locales de l'habitat / Delphine Gerbeau | Gerbeau, Delphine

Maine-et-Loire. Le département pionnier des p...

Article | Gerbeau, Delphine | 2014

Retour sur le plan départemental de l'habitat (PDH), mis en place en 2008 par le Conseil général de Maine-et-Loire, première administration départementale à avoir mis en place un tel projet, qui fait partie intégrante de l'aménage...

Laboratoires départementaux. Fusions : la Basse-Normandie pionnière / Géraldine Lebourgeois | Lebourgeois, Géraldine

Laboratoires départementaux. Fusions : la Bas...

Article | Lebourgeois, Géraldine | 2014

Point, en avril 2014, à travers des exemples régionaux, sur la tendance à la fusion des laboratoires départementaux d'analyse de l'eau, suite à l'ouverture à la concurrence du contrôle de qualité des eaux potables en France qui a ...

Choisir les représentants de la commune / Juliette Vielh | Vielh, Juliette

Choisir les représentants de la commune / Jul...

Article | Vielh, Juliette | 2014

Une fois les élections passées, l'étape suivante est celle de la désignation des représentants de la commune dans les différents organismes extérieurs au sein desquels elle siège, ainsi que des membres des commissions internes à l...

Les Comités médicaux départementaux / Sophie Soykurt | Soykurt, Sophie

Les Comités médicaux départementaux / Sophie ...

Article | Soykurt, Sophie | 2014

Apprécier l'aptitude physique des fonctionnaires territoriaux lors de leur entrée dans la FPT ou en cours de carrière, telle est la mission des comités médicaux.

Chargement des enrichissements...