Transition énergétique. Les attentes avant l'examen du projet de loi / Olivier Schneid

0 avis

Transition énergétique. Les attentes avant l'examen du projet de loi / Olivier Schneid

Article

Présenté comme une mise en mouvement des territoires , le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, discuté à l'Assemblée nationale à partir du 1er octobre 2014, est jugé insuffisant par les collectivités et les ONG.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2238, 29/09/2014»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Description physique: pp.8-9

Date de publication: 2014

Publié dans: La Gazette des communes, des départements, des régions, 2238, 29/09/2014

Sujets

Suggestions

Du même auteur

Départementaliser les syndicats d'électricité...

Article | Schneid, Olivier | 2010

Le projet de réforme des collectivités doit revenir le 25 mai 2010 à l'Assemblée nationale. La situation des syndicats d'électricité illustre bien le "millefeuille administratif".

La Nièvre se donne les moyens d'économiser l'...

Article | Schneid, Olivier | 2010

Créée en mai 2010, l'agence locale de l'énergie va accompagner particuliers, collectivités et professionnels vers de meilleures pratiques.

Pacte électrique breton pour éviter le risque...

Article | Schneid, Olivier | 2011

La région, l'Etat et trois partenaires veulent une réponse durable aux enjeux électriques de la Bretagne.

De la même série

Inaptitude. Le casse-tête du reclassement dan...

Article | Krassovsky, Julie | 2014

Particulièrement concernées par le reclassement fonctionnel des agents, les petites collectivités ont du mal à y faire face. Si la plupart d'entre elles agissent au cas par cas, d'autres tentent d'élaborer un dispositif formalisé....

Les Droits de préemption après la loi "Alur" ...

Article | Lapprand, Sophie | 2014

Evoquée depuis 2007, la réforme des droits de préemption n'a jamais abouti. Les articles 149 à 158 de la loi du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové ( Alur ), entrés en vigueur le 27 mars 2014, modifient to...