Le Consentement à l'impôt / Emmanuel de Crouy-Chanel | Crouy-Chanel, Emmanuel de
/5

0 avis

Le Consentement à l'impôt / Emmanuel de Crouy-Chanel

Article

Crouy-Chanel, Emmanuel de

Le consentement à l'impôt, présenté comme le point de départ du parlementarisme moderne, porte en réalité des conceptions variées de la légitimité du pouvoir fiscal. Que l'une de ces interprétations ait triomphé en France pendant deux siècles, avec un consentement exprimé par un Parlement représentant de la nation souveraine, n'interdit pas que l'article 14 de la Déclaration de 1789, synthèse des débats fiscaux prérévolutionnaires, ne reste passible d'autres lectures.

Voir le numéro de la revue «Pouvoirs, 151, 01/12/2014»

Autres articles du numéro «Pouvoirs»

Suggestions

Du même auteur

Canons médiévaux : puissance du feu / Emmanuel de Crouy-Chanel | Crouy-Chanel, Emmanuel de (1970-....). Auteur

Livre

Canons médiévaux

Crouy-Chanel, Emmanuel de (1970-....). Auteur

REMPART. Paris : 2010

1 vol. (128 p.) ; ill., couv. ill. en coul. ; 21 cm

De la même série

Le Consentement à l'impôt / Emmanuel de Crouy-Chanel | Crouy-Chanel, Emmanuel de

Le Consentement à l'impôt / Emmanuel de Crouy...

Article | Crouy-Chanel, Emmanuel de | 2014

Le consentement à l'impôt, présenté comme le point de départ du parlementarisme moderne, porte en réalité des conceptions variées de la légitimité du pouvoir fiscal. Que l'une de ces interprétations ait triomphé en France pendant ...

Le Retour des révoltes fiscales ? / Nicolas Delalande | Delalande, Nicolas (1980-....)

Le Retour des révoltes fiscales ? / Nicolas D...

Article | Delalande, Nicolas (1980-....) | 2014

A la faveur de la crise économique, des pratiques multiples de contestation de la politique fiscale se sont déployées au cours des années passées, en Europe et aux Etats-Unis. En France, cette protestation revêt un caractère histo...

Pour l'impôt. Mieux d'impôt, voilà l'enjeu ! / Vincent Drezet | Drezet, Vincent

Pour l'impôt. Mieux d'impôt, voilà l'enjeu ! ...

Article | Drezet, Vincent | 2014

Historiquement, l'impôt est source de débats passionnés et très politiques. La période est marquée par une distension du lien entre le citoyen et l'impôt qualifiée de ras-le-bol fiscal . L'enjeu est donc prioritairement de renforc...

Contre l'impôt ou de quelques raisons de diminuer la fiscalité / Pascal Salin | Salin, Pascal

Contre l'impôt ou de quelques raisons de dimi...

Article | Salin, Pascal | 2014

On peut montrer de manière rigoureuse que l'impôt est par nature destructeur des incitations productives, antidémocratique par manque de transparence, arbitraire, déstabilisant et injuste. Or les mérites que certains lui attribuen...

Le Code général des impôts, Elephant Man juridique / Michel Taly | Taly, Michel

Le Code général des impôts, Elephant Man juri...

Article | Taly, Michel | 2014

La lisibilité du code général des impôts est affectée par une numérotation des articles fantaisiste, une trop grande longueur des articles et l'usage systématique de renvois d'un article à l'autre. Elle subit également les dégâts ...

Chargement des enrichissements...