Transfert des transports scolaires. Régions et départements naviguent à vue | Cruz, Nathalie da
/5

0 avis

Transfert des transports scolaires. Régions et départements naviguent à vue

Article

Cruz, Nathalie da

Transfert, à compter du 1er janvier 2017, de la gestion des transports scolaires des départements aux régions. Un changement qui pose des questions d'ordre organisationnel : faut-il continuer à s'appuyer sur les partenaires locaux (communes, EPCI, syndicats mixtes) en écartant les départements ou les réintroduire dans le circuit ?

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2331, 05/09/2016»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

De la même série

Formation. Epauler les cadres via des écoles internes de management / Claire Chevrier | Chevrier, Claire

Formation. Epauler les cadres via des écoles ...

Article | Chevrier, Claire | 2016

Création, par plusieurs grandes collectivités locales françaises, d'écoles de management internes afin de former leurs cadres et d'insuffler une dynamique commune. Un dispositif gagnant-gagnant: les directions bénéficient de resso...

Transfert des transports scolaires. Régions et départements naviguent à vue | Cruz, Nathalie da

Transfert des transports scolaires. Régions e...

Article | Cruz, Nathalie da | 2016

Transfert, à compter du 1er janvier 2017, de la gestion des transports scolaires des départements aux régions. Un changement qui pose des questions d'ordre organisationnel : faut-il continuer à s'appuyer sur les partenaires locaux...

Droits et libertés. Oui, il peut y avoir des burkinis sur les plages ! / Gabriel Zignani | Zignani, Gabriel

Droits et libertés. Oui, il peut y avoir des ...

Article | Zignani, Gabriel | 2016

C'est tranché. Le Conseil d'Etat a décidé, par une ordonnance rendue le 26 août 2016, de suspendre l'arrêté municipal "antiburkini" de Villeneuve-Loubet. La fin d'un long feuilleton ?

Open data. Un espace fédérateur où se dessinent les services urbains de demain / Françoise Sigot | Sigot, Françoise

Open data. Un espace fédérateur où se dessine...

Article | Sigot, Françoise | 2016

Mise en place par la métropole de Lyon (Grand Lyon), d'un espace en ligne dédié aux entrepreneurs ou membres de start-up désireux de présenter leurs projets et de mesurer les attentes des utilisateurs. Transports, trafic routier, ...

Agents contractuels. Le licenciement pour insuffisance professionnelle / Olivier Guillaumont | Guillaumont, Olivier

Agents contractuels. Le licenciement pour ins...

Article | Guillaumont, Olivier | 2016

Le décret du 29 décembre 2015 a expressément introduit une procédure de licenciement pour insuffisance professionnelle au sein du décret du 15 février 1988. Des insuffisances techniques et / ou relationnelles peuvent fonder le lic...

Chargement des enrichissements...