Environnement. L'EPCE, dernier-né des outils de gouvernance / Sylvie Luneau | Luneau, Sylvie
/5

0 avis

Environnement. L'EPCE, dernier-né des outils de gouvernance / Sylvie Luneau

Article

Luneau, Sylvie

Fin mars 2017, un troisième type d'établissement public a été créé. Capable d'intégrer les associations, il pourra constituer le statut des futures agences régionales de la biodiversité.

Voir le numéro de la revue «La Gazette des communes, des départements, des régions, 2363, 24/04/2017»

Autres articles du numéro «La Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Les Commencements et les fins / Leon Chestov | Sestov, Lev (1866-1938). Auteur

Livre

Les Commencements et les fins

Sestov, Lev (1866-1938). Auteur | Luneau, Sylvie. Traducteur

Age d'homme (L'). Lausanne : 1987

107 p. ; 23 cm.

Le Journal d'un fou / d'après une nouvelle de Gogol | Gogolʹ, Nikolaj Vasilʹevič (1809-1852). Auteur

Le Journal d'un fou / d'après une nouvelle de...

Article | Gogolʹ, Nikolaj Vasilʹevič (1809-1852). Auteur

Eaux de baignade. Après quarante ans de surveillance des plages, le bilan mi-figue mi-raisin de la France / Sylvie Luneau | Luneau, Sylvie

Eaux de baignade. Après quarante ans de surve...

Article | Luneau, Sylvie | 2016

Selon les standards européens relatifs à la qualité des eaux de baignade, la France est le pays qui a enregistré le plus de détériorations, mais aussi le plus d'améliorations. Ainsi, entre 2014 et 2015, 32 plages sont sorties de l...

De la même série

Chambéry. Travail d'intérêt général : mieux former les agents au tutorat / Pascal Weil | Weil, Pascal

Chambéry. Travail d'intérêt général : mieux f...

Article | Weil, Pascal | 2017

Pour développer et renforcer l'accueil du travail d'intérêt général dans ses services, la ville de Chambéry forme ses "tuteurs" à leur mission d'accompagnement des condamnés.

Protection de l'enfance. Afin d'éviter les placements, la Moselle coache les familles en difficulté / Adeline Farge | Farge, Adeline

Protection de l'enfance. Afin d'éviter les pl...

Article | Farge, Adeline | 2017

Confrontée aux placements institutionnels de longue durée, la Moselle diversifie ses modes d'intervention auprès des enfants en danger. Avec le service éducatif renforcé domicile (Serad), les jeunes confiés à l'ASE vivent avec leu...

Modes de gestion. SPL entre un groupement de collectivités territoriales et ses membres : danger! / Simon Rey | Rey, Simon

Modes de gestion. SPL entre un groupement de ...

Article | Rey, Simon | 2017

La création d'une société publique locale (SPL) entre un groupement de collectivités territoriales et ses membres s'avère réduite et juridiquement risquée. La possibilité pour une collectivité ou un groupement de créer ou de parti...

Urbanisme. La portée juridique des différents éléments du plan local d'urbanisme / Olivier Savignat | Savignat, Olivier

Urbanisme. La portée juridique des différents...

Article | Savignat, Olivier | 2017

Le code de l'urbanisme a récemment été recodifié à droit constant. Pour autant, le plan local d'urbanisme (PLU), document ma┼tre, reste de nature complexe. Si toutes les composantes du plan local d'urbanisme (PLU) disposent d'une ...

Les Règles de cumul d'activités / Sophie Soykurt | Soykurt, Sophie

Les Règles de cumul d'activités / Sophie Soyk...

Article | Soykurt, Sophie | 2017

Les agents doivent consacrer l'intégralité de leur activité professionnelle aux tâches qui leur sont confiées et ne peuvent exercer d'activité privée lucrative. Les agents publics peuvent cependant être autorisés à exercer une act...

Chargement des enrichissements...